La pollution des espaces maritimes

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Le Probo Koala, qui n'a plus la cote, va bientôt changer de nom...
Il va s'appeler "Je voudrais t'ivoire" !
Contrairement à ce que l'image ci-contre pourrait suggérer (le Probo Koala est ce navire qui a dépoté des mercaptans à Abidjan faisant des dizaines de morts et des milliers d'intoxiqués), la pollution des espaces maritimes est surtout le fait des pollutions d'origine terrestres, aussi appelées improprement* pollutions telluriques.

[* tellurique veut bien dire qui vient de la Terre, mais en l'espèce, ce n'est pas la planète qui sécrète des pollutions, mais biens les hommes qui vivent dessus]



Les pollutions d'origine terrestres représentent près de 40 % des pollutions observées dans les océans. La part qui revient aux activités maritimes proprement dites représente 10 % environ. Mais ces pollutions peuvent être extrêmement spectaculaires. C'est surtout le cas pour les marées noires. Malheureusement, ces pollutions liées au trafic maritime (naufrages, pertes de cargaison, dégazages volontaires, etc.) sont surtout insidieuses, comme le sont, du reste, les pollutions terrestres ou les pollutions par des polluants atmosphériques (environ 30 % des pollutions maritimes).

Si l'on se préoccupe souvent de ce que l'on voit revenir sur les plages comme des sacs et des bouteilles en plastiques, et même, comble de bêtise, des laisses de mer formées par des algues, on ne mesure pas toujours les dangers des pesticides, des métaux lourds, des POP et de toute une série de joyeux toxiques souvent bio accumulés à tous les niveaux de toutes les chaines alimentaires partout dans les 60 mers et océans identifiés sur la Terre.

On a sûrement raison de fustiger les navires poubelles et les armateurs voyous, mais que dire des États complaisants ? D'autant qu'il ne faudrait quand même pas oublier que 80 % des pollutions maritimes viennent de nos activités terrestres.

Textes et législations :

Pour les béotiens que nous sommes, probablement en grande majorité, le droit maritime apparaît comme très compliqué. À chaque fois qu'il y a une catastrophe maritime, on apprend que le pavillon, le propriétaire, l'affréteur, la cargaison, l'armateur, l'assureur, l'équipage, le capitaine et même le chat du bord, ont tous des nationalités différentes, ce qui ne manque pas d'être souligné rapidement : " devrait compliquer la recherche des responsabilités ".


Le Probo Koala a été vendu

Mardi 17 octobre 2006 - Par Le Patriote

On vous l’avait bien dit (cf. invitation à la conférence de presse tenue le 25 septembre 2006 à Abidjan) : le Probo Koala a été vendu par l’armateur grec Prime Marine Management en même temps que ses autres OBO Carriers (transporteurs combinés minerai, vrac, pétrole). Le contrat de vente des 6 OBO s’établit à 136 millions de dollars. Il est déplorable que le produit de la vente du Probo Koala ne soit pas versé à la Côte d’Ivoire en vue de contribuer partiellement aux réparations des dommages infligés à la population d’Abidjan et aux frais de regroupement des déchets déversés dans une quinzaine de sites autour et au cœur de la capitale de la Côte d’Ivoire. Avec le Probo Koala ont été vendus le Probo Bear, le Probo Elk, le Probo Emu, le Probo Panda (qui n’a rien à voir avec le WWF) battant tous pavillon des Iles Marshall alors que le Probo Koala bat pavillon de Panama. Les Probo de l’armateur grec ont été rachetés par la compagnie Gulf Navigation implantée à Dubaï. Gulf Navigation a des joint– ventures aux Emirats Arabes Unis et en Grèce ; elle est spécialisée dans le négoce de produits pétroliers, de produits chimiques et d’engrais. http://news.abidjan.net/article/index.asp?n=218214


Le droit de la mer fait l'objet de plusieurs conventions des Nations Unies, successivement à Genève (1958) : convention sur la mer territoriale et les régions contiguës, convention sur la haute mer, convention sur la pêche et la conservation des ressources biologiques de la haute mer, convention sur le plateau continental (voir aussi http://www.assemblee-nationale.fr/12/rapports/r1658.asp),

puis à Montego Bay (1982).

En matière de pollution causée par des navires, la convention de Montego Bay reconnaît des droits à l'état du pavillon, à l'état du port dans lequel le navire qui s'est rendu coupable d'un rejet en haute mer fait escale volontairement et à l'état côtier. Normalement, un état doit s'assurer que les navires qui battent son pavillon agissent en conformité avec les normes internationales de lutte contre les pollutions. Normalement un état dispose de possibilités pour édicter des lois et des règlements lui assurant du passage inoffensif des navires dans sa zone côtière ou dans ses autres juridictions (ZEE, par exemple). Normalement, enfin la collaboration entre les états, avec les droits qui leurs sont reconnus, devrait leur permettre de mettre un terme aux agissements douteux des navires qu'ils soient dans leurs eaux territoriales, dans leurs eaux côtières, dans d'autres zones juridictionnelles et même en haute mer, c'est-à-dire hors les eaux territoriales de quelque pays que ce soit.

Un nombre important de navires pétroliers ont été à l'origine de très graves pollutions des côtes et des espaces maritimes. Un nombre encore plus considérable de navires pétroliers, mais aussi marchands, et probablement militaires, procèdent à des dégazages de leurs cuves ou à des vidanges de leurs réservoirs ou de leurs ballasts, souvent en toute impunité d'ailleurs. Les atteintes environnementales de ces pollutions accidentelles et surtout de ces actes délictueux sont parfois très visibles en termes de souillures des plages ou des côtes ou bien encore sous forme d'oiseaux mazoutés ou intoxiqués. Elles le sont beaucoup moins du fait des produits volatilisés ou dissous qui ne manqueront pas de réapparaître un jour ou l'autre et se rappeler à notre bon souvenir.

Une convention sur le contrôle et la gestion des eaux de ballast des navires et des sédiments a été adoptée en 2004.

La convention MarPol, pour Marine Pollution, existe depuis 1973. Sa mouture la plus récente date de 1983. Mais ce texte a souvent été amendé, surtout à la suite d'accidents spectaculaires comme les récents naufrages de l'Erika ou du Prestige, dont une des conséquences serait que les pétroliers à simple coque devraient disparaître. La question de l'accueil d'un navire en difficulté, mais présentant d'importants risques pour l'environnement a aussi été posée à la suite du naufrage du Prestige, mais cette question n'a pas été tranchée. Seules des considérations quant à l'assistance maritime ont été proposées.



Une autre forme de pollution inquiétante est celle qui résulte de l'immersion de déchets en mer. Très récemment, le 7 juillet 2006 exactement, c'est une affaire d'immersion de barils de chlore, commandée directement à la marine nationale camerounaise par le Ministre de l'environnement en poste à Douala qui pose question. Cette opération aurait pu se faire dans la plus grande " transparence " si un accident ne s'était pas produit faisant un mort et plusieurs blessés (Libération du 29 juillet 2006). C'est aussi cette affaire de déchets nucléaires (re)mis à jour en Somalie après le tsunami de 2005 (voir : EN SOMALIE, LES TSUNAMIS ONT FAIT REMONTER DES DÉCHETS TOXIQUES)

Une convention sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion des déchets existe depuis 1972 (voir aussi : Décret n° 2006-401 du 3 avril 2006 portant publication du protocole de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets, fait à Londres le 7 novembre 1996)

Le Fipol :

Les Fonds internationaux d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL) sont trois organisations intergouvernementales (le Fonds de 1971, le Fonds de 1992 et le Fonds complémentaire) qui ont pour vocation l'indemnisation en cas de pollution par des hydrocarbures persistants à la suite de déversements provenant de pétroliers.

En France :

La réglementation applicable est contenue dans le Code disciplinaire et pénal de la marine marchande.

Voir aussi RAPPORT [...] modifiant les dispositions du code de l'environnement relatives à la répression des rejets polluants des navires / PAR M. GILBERT LE BRIS,

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Le droit de la mer :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_de_la_mer

Risques toxicologiques à bord des navires
http://www.mersante.com/toximar.htm



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[ Corrélats : Océans / ...]

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