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Impacts sur les sols



Il arrive très souvent, dans les études d'impact, qu'il y ait un chapitre consacré aux sols. Il arrive aussi très souvent que ce chapitre soit pour le moins sommaire. Or, et on le sait depuis fort longtemps, une bonne connaissance des sols et de leur aptitude vis-à-vis d'un projet, sont des conditions primordiales à la bonne connaissance des impacts d'un projet sur les eaux, aussi bien d'un point de vue quantitatif que d'un point de vue qualitatif.


Mais cette bonne connaissance est également indispensable à la compréhension et à la mesure des impacts d'un projet sur des questions de ruissellement, d'érosion ou encore sur le devenir des éléments nutritionnels du sol (bases échangeables, complexe argilo humique) ou celui des éléments à caractère polluant (nitrates, phosphore, pesticides, résidus de l'industrie, déchets, etc.). On attachera une grande importance aussi au fait que les sols jouent un rôle non négligeable dans les processus de qualité de l'air (stockage du carbone, gaz à effet de serre, etc.)

Il va de soi que la bonne connaissance des sols est nécessaire pour comprendre les problèmes posés par un projet sur la conservation et le devenir des sols, en particulier dans les domaines de la production végétale (y compris pour les sols urbains). Naturellement, la catégorisation des types de sols confrontés à un projet aidera sensiblement à la prévision des impacts d'un projet et de l'ampleur des atteintes. La question des mesures compensatoires est maintes fois posée pour la raison que les impacts se font dans des délais et des temps qui n'ont aucune mesure avec ceux qui président à la dynamique évolutive des sols (quelques mois ou années pour les premiers, des siècles pour la seconde).

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I) Les aménagements fonciers


Les études d'impact relatives aux aménagements fonciers concernent essentiellement ce que l'on appelle le remembrement.

La loi n° 76-629 du 10 juillet 1976, relative à la protection de la nature, rend les études d'impact obligatoires pour tout projet de remembrement. La loi n° 92-3 du 3 janvier 1992, dite loi " sur l'eau ", impose la réalisation d'un volet hydraulique et hydrologique valable sur le territoire remembré. L'arrachage des haies, la rectification des cours d'eau, l'arasement des talus, le comblement des fossés, etc. relèvent de l'étude d'impact. La loi n° 93-24 du 8 janvier 1993, dite " loi paysage " prévoit aussi le volet impact sur le paysage d'un projet de remembrement (particulièrement comme élément de l'état initial décrit).

Initialement, les projets d'aménagement foncier étaient présentés comme ayant vocation de mettre en valeur les propriétés agricoles et forestières et de faciliter leur exploitation. On sait ce qui l'en est advenu.

Le remembrement agricole devait d'abord élaborer un nouveau parcellaire en constituant des exploitations agricoles à grandes parcelles regroupées autour des bâtiments techniques et d'habitation et sur lesquelles la voirie et les réseaux hydrographiques sont aménagés. Ces aménagements s'inscrivaient dans le cadre plus vaste d'un aménagement de l'espace rural (réserves foncières communales, etc.).

Malheureusement cet aménagement s'est traduit par de très nombreux dégâts dont on n'a pas su ou voulu comprendre les conséquences en dépit des avertissements prodigués puisque les lobbies du machinisme agricole, les lobbies des industries dites " de protection des plantes " autrement dit des marchands de pesticides et/ou d'engrais chimiques, les lobbies prônant certaines formes d'élevage intensif, d'une manière générale, les lobbies du productivisme agricole avaient davantage d'intérêts à défendre et surtout davantage de moyens financiers prompts à faire céder les paysans, les politiques et même les détracteurs ! Parmi les dégâts les plus souvent incriminés, on peut citer ceux qui ont pour objet la destruction des limites parcellaires (haies, talus, fossés, arbres, ruisseaux, mares, chemins creux ou ordinaires, bosquets, etc.).

Pourtant les CCAF (Commission Communale d'Aménagement Foncier) auraient pu (ou dû) prendre des décisions mieux en rapport avec les conclusions ou les recommandations des études d'impact, ne serait-ce que mieux évaluer les contraintes et les sensibilités écologiques des aires remembrées.

Les approches pédologiques

Dans le cadre des études d'impact sur les sols par des projets de remembrement, les études des sols abordent successivement :

- La typologie des sols ;
- La cartographie des sols ;
- La couverture des sols ;
- L'hydrogéologie locale ;
- La sensibilité des sols au ruissellement ou à l'érosion ;
- Les conséquences du projet sur certains aléas naturels (inondations, coulées boueuses, etc.) ;
- Les possibilités des sols et leurs aménagements en vue de lutter contre ces aléas.

Un certain nombre de ces études ne peuvent évidemment être conduites que par des pédologues de terrain. Le recours, uniquement, à des cartes pédologiques, quand elles existent, se révèle notoirement insuffisant. La plupart des pédologues s'accordent pour préconiser des études plus fines avec 4 à 6 échantillons (tarière) par 10 ha. Le plus souvent, les fonds allouées à ce volant des études d'impact ne le permettent pas (voir mesures compensatoires).

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II)
Impact des épandages de déjections animales sur les sols

Les déjections animales (lisiers, purins, fumiers, etc.) contiennent un certain nombre d'éléments nutritifs (N,P, K, oligoéléments, etc.) qui leur confèrent une valeur fertilisante indéniable. Mais lorsqu'elles sont déversées en excès, ces déjections sont responsables de graves pollutions des eaux douces et marines (eutrophisation, marées vertes, etc.) et des sols (métaux lourds, hormones, médicaments et leurs métabolites, antibiotiques, etc.). Les pollutions des sols induites se répercutent toujours en termes de pollution des eaux souterraines et des eaux de surface, après des délais plus ou moins long après leur déversement (Voir aussi : Déchets d'origine résiduaire recyclés en agriculture).

Le décret 53-578 du 20 mai 1953 modifié, précise les conditions à partir desquelles un élevage agricole relève de la nomenclature des installations classées. Au-dessous des seuils précisés, c'est le règlement sanitaire départemental qui s'applique.

Trois grands principes fixent les règles à tenir en matière d'épandage.

La première règle à respecter impérativement est une mesure de santé publique. Elle vise d'une part à la sauvegarde de la qualité des eaux de surface et des eaux souterraines, surtout si elles sont destinées à l'alimentation des hommes ou de leurs animaux et à l'irrigation ou l'arrosage des plantes comestibles. Elle concerne d'autre part les atteintes possibles des habitants soumis aux émanations atmosphériques liés aux épandages (ammoniac, odeurs, bactéries, etc.). Il faut donc pour cela se conformer absolument aux distances réglementaires qui sont préconisées pour des épandages quand il y a des ressources en eau ou des lieux d'habitation.

La seconde règle a trait à la santé des végétaux. Pour cela, il faut impérativement que les apports de fertilisants ne soient pas supérieurs aux besoins des plantes, tous apports confondus. Cette règle est rarement appliquée et encore moins comprise… même pas quand Bruxelles décide de procéder à la fermeture de captages d'eau pour dépassements et de condamner la France à de lourdes amendes… que nous, consommateurs empoisonnés, payons finalement !

La troisième règle repose sur le fait que la nature et les caractéristiques des sols (structure, texture, nature des humus, fraction colloïdale, bases échangeables, porosité, perméabilité, etc.) déterminent la manière dont pourront être pris en compte les apports liés aux déjections animales et autres résidus organiques fermentescibles. Le devenir, les transformations, la minéralisation de ces apports organiques sont mesurés dans ce que l'on désigne parfois par l'aptitude des sols à l'épandage.

Plusieurs méthodes existent pour rendre compte de l'aptitude des sols à l'épandage.

La première consiste à estimer l'aptitude à partir de documents cartographiques comme la carte IGN au 25 000e. Cette méthode ne nécessite pas, formellement, de visite sur le terrain. Elle permet de repérer facilement des zones où les pentes sont fortes, la présence des cours d'eau ou des mares et quelques autres paramètres à partir desquels un zonage d'inaptitude a priori peut être cartographié. Cette méthode ne renseigne ni sur la nature des sols, ni sur les eaux souterraines.

La seconde consiste à estimer l'aptitude à l'échelle de la parcelle. L'aptitude est mesurée sur la base de sondages à la tarière à raison de un sondage pour 5 hectares environ. Le plus souvent, on aboutit à un classement du type : sols de bonne aptitude ; sols aptes en période de déficit hydrique ; sols inaptes. Cette méthode, de terrain, permet en outre d'identifier d'autres critères en matière d'aptitude comme la présence de haies, de talus et de fossés, de coupe-vent ou encore des critères de battance ou non des sols, enfin les pratiques culturales sont notées (sens des labours, âges des prairies, habitudes de rotations, jachères, bandes enherbées, etc.)

La troisième consiste en une cartographie détaillée des sols à l'échelle infra parcellaire. Des sondages à la tarière se font à raison de un par hectare. À chaque fois, on relèvera les caractéristiques géologiques du substrat, la profondeur du sol, la succession des différents horizons du sol et ses degrés d'hydromorphie. Cette méthode peut être complétée par des analyses d'échantillons du sol par des laboratoires spécialisés.

Les sols qui ont une bonne aptitude à l'épandage sont des sols sains, ressuyant bien et dont l'hydromorphie ne se manifeste pas avant 80 cm de profondeur. Ce sont des sols profonds, poreux, bien aérés, avec une bonne réserve d'eau. Ce sont des sols peu pentus, sur des plateaux, évidemment éloignés des cours d'eau. L'épandage est possible durant toute la période où celui-ci est autorisé par les règlements généraux ou locaux.

Les sols qui ont une aptitude moyenne sont des sols qui ne remplissent pas une des conditions énoncées ci-dessus. L'épandage n'est possible qu'à des périodes qui correspondent à la satisfaction des besoins des cultures.

Les sols qui n'ont pas une bonne aptitude (on dit aussi aptitude nulle) sont le plus souvent des sols engorgés ou au contraire des sols très filtrants. Les sols en pente forte sont aussi classés dans cette catégorie. L'épandage est interdit sur ces types de sols.

Quelques liens Internet :

Décret relatif à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées :
http://www.mines.inpl-nancy.fr/wwwenv/legislation/texte_de_loi/decret_8_12_97.htm

Aptitude des sols de Côte d'Or à l'épandage d'effluents animaux :
http://www.igcs-stb.org/pdf/Herveline_Goutel.pdf

L'épandage des boues de stations d'épuration urbaines sur les sols :
http://www.ifen.fr/dee2003/sol/sol3.htm

Contraintes réglementaires pour l'aptitude des boues à l'épandage :
http://www.ademe.fr/partenaires/boues/pages/f42.htm

ÉPANDAGE DES DÉCHETS (application simplifiée) :
http://sol.ensam.inra.fr/BdSolLR/Asp/PresSite.asp

http://sol.ensam.inra.fr/BdSolLR/Asp/applidet.asp?R_application=15

APTITUDES DES SOLS À L'ÉPANDAGE À L'ÉCHELLE COMMUNALE :
http://www.sagerancefremur.org/

Estimation des potentialités d’épandage de boues à l’échelle départementale :
http://www.gissol.fr/fiches/ATR4.pdf

Les micro-polluants métalliques et les sols amendés par des boues résiduaires urbaines :
http://www.u-picardie.fr/~beaucham/duee/perrono/perrono.htm

POLLUTION ET DÉPOLLUTION DES NAPPES D'EAU SOUTERRAINE :
http://www.u-picardie.fr/~beaucham/cours.qge/pol-sout/pol-sout.htm

Plan d'épandage :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Plan_d'%C3%A9pandage

Cahiers d'environnement DIREN Nord Pas-de-Calais, Délégation de Bassin Artois Picardie :
http://www.nord-pas-de-calais.environnement.gouv.fr/v4/scripts/themes.asp?cod='SOL2'

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III) Étude d'impact préalable à la création d'une zone d'activité

Lorsque la création d'une zone d'activité est envisagée, elle est soumise au préalable d'une étude d'impact (loi sur l'eau) dès lors que la surface de recueillement des eaux pluviales superficielles dépassent 20 hectares.

Deux phénomènes sont à l'origine de ces exigences.

Le premier est que sur une ZA, le plus souvent implantée en milieu agricole ou sur des zones naturelles, l'imperméabilisation d'une grande partie des surfaces sur la zone va considérablement accélérer l'écoulement des eaux vers les exutoires initiaux et augmenter de facto les risques d'inondations.

Le second est l'augmentation " naturelle " qui s'en suit d'une pollution accrue liée au lessivage des polluants accumulés sur les zones rendues imperméables (voiries, parking, zones de dépotage et de déchargement, toitures et terrasses, etc.)

Sous réserve d'un traitement du premier flux (premières eaux au début des précipitations) dans une station d'épuration, les eaux pluviales peuvent être absorbées sous réserve que les sols en aient les capacités.

Pour partie, l'aptitude des sols tient en leurs capacités d'infiltration.

D'une manière générale, l'aptitude d'un sol à l'infiltration tient à son hydromorphie et à sa profondeur.

Les sols inaptes sont soit des sols hydromorphes incapables d'accepter quelque quantité supplémentaire d'eau que ce soit, soit des sols superficiels dont le pouvoir auto épurateur est très réduit, ce qui rendrait le risque de pollution des nappes d'eaux profondes très important.

Les sols de moyenne aptitude sont des sols soit moyennement hydromorphes, soit moyennement profonds.

Les sols de bonne aptitude sont des sols peu hydromorphes et des sols profonds.

Quelques liens Internet :

Qualité environnementale sur une zone d'activité :
http://www.areneidf.com/entreprises/Fiches/Sommaire.html

http://www.areneidf.org/entreprises/Fiches/SommIcones.html

Démarche de qualité environnementale dans une zone d'activité
http://www.apcede.com/environnement/management-environnemental/zone-activites/zone-activite.htm



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Étude d'impact pour des projets d'assainissement non collectif

On parle d'assainissement autonome ou non collectif dès lors que la collecte des eaux usées domestiques d'un immeuble d'habitation ne peut pas être raccordée au réseau public d'assainissement.

Les modalités techniques de contrôle de l'assainissement autonome sont contenues essentiellement dans un document technique unifié (DTU 64-1) qui précise les modalités de mises en œuvre des ouvrages nécessaires.

Le plus souvent, l'assainissement autonome se fait d'abord dans un ouvrage de traitement anaérobie (fosse toutes eaux) et se continue par un épandage souterrain des eaux usées prétraitées.

Une fois encore, l'aptitude des sols à l'épuration non collective dépend de ses qualités d'infiltration, de sa profondeur, de son hydromorphie, mais aussi de sa composition structurale et texturale, de l'organisation de ses horizons et de quelques autres critères locaux. Ce sont d'ailleurs ces critères locaux qui font que, depuis longtemps, la capacité des sols à l'assainissement autonome est le plus souvent appréciée, au cas par cas, par différents services compétents dont les DDASS (hygiène du milieu).

Quelques liens Internet :

L’assainissement autonome ou individuel :
http://www.ademe.fr/partenaires/Boues/Pages/f12.htm

http://www.cc-braconne-charente.fr/index-module-orki-page-view-id-763-deploy-1.html

http://www.ea-pole-eau.com/doc/siteassai.htm

Aptitude des sols à l'assainissement autonome :
http://www.geolithe.com/article.php3?id_article=26

http://www.techniques-ingenieur.fr/dossier/assainissement_autonome/C3842_5_1988






[ Corrélats : Études d'impact / Réhabilitation des sols pollués / ...]

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