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Lésions professionnelles indemnisées au Québec en 2005-2007 : Profil statistique par industrie - catégorie professionnelle /
Accidents du travail. Quelles particularités chez les seniors ? /
Accidents du travail et maladies professionnelles du BTP : Les statistiques 2011 /
Accidents du travail chez les seniors : moins fréquents mais des conséquences plus lourdes /
Spie Batignolles met sur pied un véritable « système » de dissimulation des accidents du travail /
Maladies professionnelles : défis et perspectives pour la sécurité sociale /
Tableaux des maladies professionnelles : Une base de données à consulter /
Journée Mondiale de la Santé et de la Sécurité au travail : l’OIT tire la sonnette d’alarme /
Pourquoi les jeunes ont trois fois plus d’accidents du travail que leurs ainés /
Maladies chroniques et travail : l'exemple danois du programme "Return To Work" /
Une banque de données sur les AT/MP dans les fonctions publiques territoriales et hospitalières /
Statistiques AT-MP 2012 de l’Assurance Maladie /
APPROCHE DE LA SOUS-DÉCLARATION DES TMS DANS DIX RÉGIONS FRANÇAISES EN 2009 /
Souffrance au travail : de plus en plus de médecins censurés sur demande des employeurs /
Près d'un quart des accidents dans le BTP sont mortels ! /
Les accidents du travail entre 2005 et 2010 /
Statistiques AT-MP 2013 de l’Assurance Maladie /
Estimation du coût des accidents et des problèmes de santé au travail /
Maladies professionnelles émergentes /
De Margerie : démesure des dithyrambes consacrés au décès d’un PDG /
« Chez Total, il n’y a pas que les patrons qui meurent » /
Maladies professionnelles : colloque IRSST /
Programme de surveillance des maladies à caractère professionnel /
Quel est l’impact du système d’indemnisation maladie sur la durée des arrêts de travail pour maladie ? /
Premières statistiques 2014 du Fonds des maladies professionnelles /
Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes : blessures au travail en 2013 /
Maladies à caractère professionnel chez les salariés des entreprises agricoles /
Quel est le lien entre l’âge et les lésions professionnelles ? /
Les chiffres de la sinistralité en 2014 /


Statistiques 2007
Sauf à être policier ou pompier, n'espérez pas trop
sur des funérailles nationales si vous mourrez au boulot.
Et encore ça dépend des humeurs du Sarkome !
Conformément à la loi du 25 octobre 1919, une maladie peut être reconnue comme maladie professionnelle si elle figure sur l'un des tableaux annexés au Code de la Sécurité sociale.

Ces tableaux sont créés et modifiés par décret au fur et à mesure de l'évolution des techniques et des progrès des connaissances médicales.

Il y a 98 tableaux au régime général et 65 tableaux au régime agricole.


Une maladie est dite professionnelle si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique ou biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.

Mais établir une relation directe de cause à effet entre la maladie d'un travailleur et son activité professionnelle est souvent difficile.

Il y a présomption du caractère professionnel d'une maladie si la personne atteinte remplit toutes les conditions inscrites aux tableaux des maladies professionnelles ou si un lien causal peut être établi entre une morbidité et une activité professionnelle.

Si un malade ne remplit pas toutes les conditions, la question de l'imputabilité sera subordonnée à l'avis d'un Comité Régional de Reconnaissance des Maladies Professionnelles (CRRMP). Le malade, mais aussi des médecins du travail ou des médecins généralistes, les caisses d'assurances, etc. sont habilitées à saisir l'avis de ce comité.

C'est toujours à la victime (ou à ses ayants-droits) de solliciter la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie et d'en faire la demande auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) ou de la caisse de Mutualité sociale agricole (MSA) dont elle dépend.

La victime dispose de 2 ans, à compter de la date à laquelle elle est informée du lien possible entre sa maladie et son activité professionnelle, pour demander la reconnaissance du caractère professionnel de sa maladie.

La reconnaissance du caractère professionnel d'une maladie ouvre droit à différentes prestations pour la victime qui bénéficie d'une indemnisation de son incapacité permanente et, lorsque l'arrêt de travail est médicalement justifié, d'une indemnisation de son incapacité temporaire.

Normalement, une maladie professionnelle se distingue de l'accident du travail en ce qu'elle résulte d'une exposition habituelle à un risque sans qu'il soit possible de situer avec exactitude, dans le temps, un événement professionnel précis qui en serait la cause. L'accident du travail résulte, quant à lui, de l'action soudaine d'une cause extérieure provoquant une lésion.

Pourtant il arrive que certaines maladies résultent d'un fait précis, aisément identifiable, même si une lésion ne se manifeste pas immédiatement après cet événement.

Ainsi, lorsqu'une affection pathologique a pour origine certaine un accident, que l'on peut identifier et dater, et même si cette affection se manifeste tardivement après l'accident, la victime pourra en demander réparation au titre d'un accident du travail et non d'une maladie professionnelle. C'est le cas pour des infections virales ou bactériennes consécutives à des expositions accidentelles, des stress post traumatiques liés à des accidents, des prises d'otage, aux violences vicariantes, etc.

Normalement, la prévention des maladies professionnelles passe par une bonne connaissance des conséquences de l'activité professionnelle sur la santé des travailleurs. Les médecins du travail et les médecins traitants sont évidemment les mieux placés pour diagnostiquer précocement ces affections.

C'est le médecin du travail qui est l'interlocuteur privilégié, dans les entreprises, du chef d'établissement et des salariés. C'est lui qui conseille le chef d'entreprise dans ses actions en matière de prévention des risques professionnels et notamment en ce qui concerne : l'amélioration des conditions de travail, l'adaptation des postes et des techniques à la physiologie humaine, la protection des salariés contre les risques existants dans l'entreprise ou l'éducation sanitaire et la prévention, en relation avec l'activité professionnelle.

Son action doit permettre d'éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur activité. Pour mener à bien ses missions, il conduit des analyses des risques professionnels dans l'entreprise et des études de poste de travail et procède à des examens médicaux réguliers des travailleurs. Sa bonne connaissance de l'entreprise lui permet, avec l'accord du salarié, d'être l'interlocuteur privilégié du médecin traitant.

Le chef d'entreprise est maintenant soumis à une obligation de résultats et non plus seulement à une obligation de moyens. Dans les entreprises de plus de 50 employés, le chef d'entreprise peut se faire aider par un CHSCT et dans les entreprises de plus petite dimension par les délégués du personnel.

Un aspect essentiel de la prévention passe par la veille réglementaire. Le chef d'entreprise peut naturellement se faire aider par son service de sécurité s'il juge nécessaire d'en mettre un en place ou bien encore par différents prestataires de services ou d'intervenants comme les CRAM, la MSA, etc.

Malheureusement, force est de constater que si le nombre d'accidents du travail a légèrement diminué ces dernières années (- 5 %), les maladies professionnelles sont en constante augmentation (+ 7 %). Cela veut dire qu'en dépit d'un arsenal législatif et réglementaire toujours plus précis et contraignant, de la multiplication des services de sécurité et d'hygiène au travail et du travail des médecins du travail, les conditions de travail se sont fortement dégradées. Les techniques de management stupides, le stress, les manques de manœuvre, l'utilisation de davantage de produits toxiques et bien d'autres bonnes choses ont eu raison des dispositifs de prévention mis en place dans les entreprises et de savoir que c'est pour le bénéfice de fonds de pension, c'est très révoltant.

En 2004, on a enregistré 1.4 millions d'accidents du travail pour environ 17.5 millions de travailleurs. Cela veut dire que 8 % des travailleurs ont été accidentés ou encore autrement dit, que chaque travailleur court le risque d'un accident tous les 12 ans, tous secteurs confondus. Il est bien évident que, dans certains secteurs, les risques d'accidents sont pratiquement nuls. Cela revient aussi à dire que dans d'autres, la probabilité d'avoir un accident est très inférieure à 12 ans. Dans certains secteurs, elle est (ou a été) de l'ordre de 2 ans !

Plus de 690 000 accidents ont nécessité un arrêt de travail. 626 ont été mortels. Autrement dit, trois personnes meurent au travail chaque jour travaillé. 8 personnes sont victimes à chaque heure de la journée d'un accident du travail avec arrêt. Pour toute l'Europe, c'est toutes les 5 secondes qu'un travailleur est victime d'un accident et c'est toutes les deux heurs que cet accident est mortel. Je ne n'ose imaginer ce que ces statistiques donnent pour le reste du monde... mais, ouf ! on ne les a pas.

Quant au nombre d'accidents du travail avec incapacité permanente, il est en constante augmentation (+ 6 %). En 2004, ce sont près de 52 000 cas qui ont été recensés, principalement chez les travailleurs temporaires et dans les secteurs de l'alimentation. C'est toujours dans le BTP que les accidents sont les plus graves.

Pour ce qui est des maladies professionnelles, la progression atteint + 7 % par an ! Ce sont les TMS qui représentent 75 % des cas reconnus et indemnisés. L'amiante reste le facteur de gravité essentiel puisque le nombre de cas de cancers reconnus et attribués à l'amiante augmente de + 13 %. ( environ 1700 cas en 2003 contre environ 1500 cas en 2002).

Les maladies professionnelles touchent aujourd'hui 25 employés sur 10 000. Près de 45 000 cas ont été déclarés en 2004 dont 35 000 environ qui ont donné lieu à des arrêts de travail.

Aujourd'hui, les dix maladies professionnelles les plus fréquentes en Europe sont, par ordre décroissant : la synovite de la main et du poignet, l'épicondylite du coude, les dermites de contact, les pertes auditives liées au bruit, le syndrome de Raynaud ou doigt mort (vibrations), le syndrome du canal carpien, le mésothéliome (amiante), l'asthme, l'asbestose et les pneumoconioses (mineurs de charbon).




Rhinocéros et "meilleure réglementation"

Les rhinocéros ont la réputation d'être des animaux obstinés et myopes. L'insistance de l'actuelle Commission européenne à vouloir faire de la "meilleure réglementation" sa contribution historique à la construction européenne relève, elle aussi, de l'obstination et de la myopie.

Une "meilleure réglementation" ? Qui pourrait donc s'opposer à cette formule ? C'est comme si l'on vous demandait si vous avez des objections contre le beau temps. Derrière l'étiquette accrocheuse, le contenu du flacon est une amère potion. De quoi s'agit-il au juste ? L'idée de base peut se résumer en deux points.

Le premier est affirmé de façon explicite, le second est implicite :

1. Toute règle publique risque d'entraver le développement des entreprises, en particulier lorsque celles-ci sont tenues de respecter des obligations imposées par la société et de rendre compte de leurs activités sous des formes diverses. Il s'agit donc de réduire la charge administrative des entreprises et, en particulier, leurs obligations d'information ;

2. Une règle juridique n'est bonne que si elle assure le développement de l'économie. La légitimité d'une intervention publique doit se mesurer par des calculs d'impact qui supposent différents modèles d'évaluation des coûts et des bénéfices.


Ces idées remontent à la présidence de Ronald Reagan au début des années 80. Pour l'ancien président des États-Unis, l'État n'était pas la solution aux problèmes, il était le problème. Affirmation paradoxale de la part de celui qui fut le chef de l'État le plus puissant du monde, aux commandes d'un appareil militaire sans précédent. La notion de dérégulation trouva des échos favorables dans la Grande-Bretagne de Mme Thatcher. L'arrivée au pouvoir du new Labour introduisit quelques nuances sans jamais rompre avec cet héritage.



Pour sa part, l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) a constitué une sorte de laboratoire idéologique de la dérégulation en organisant la coopération entre les dérégulateurs des principaux pays industrialisés. L'OCDE promeut les modèles de calcul des coûts administratifs qui ont séduit la Commission présidée par M. Barroso. Ces modèles fournissent des résultats dont la fiabilité est presque nulle. Mais qu'importe. Le calcul économique n'est ici qu'un prétexte. L'essentiel est ailleurs : il s'agit de développer l'autorégulation par les entreprises, de réduire les informations qu'elles doivent transmettre aux autorités publiques, à leurs travailleurs ou aux consommateurs. L'enjeu est plus politique qu'économique. En accordant au patronat un pouvoir accru, on met en place un système de décision politique qui tend à le débarrasser des inconvénients du suffrage universel.

L'actuelle débâcle financière aurait pu refroidir les ardeurs des dérégulationnistes. Elle apporte un nouveau démenti à la vieille croyance libérale selon laquelle la somme des égoïsmes individuels culminerait dans le bonheur collectif. Des sommes colossales sont engagées pour sauver le système financier, mais le bilan politique de 25 années de dérégulation n'est pas tiré.

En santé et sécurité au travail, la direction choisie par la Commission remet en cause toute l'orientation suivie depuis 1989. Les obligations d'information représentent l'apport essentiel des directives communautaires dans la mesure où celles-ci entendent mettre en place une gestion systématique des problèmes de santé et de sécurité. Pas de gestion possible sans recueillir, conserver et traiter l'information. Pas de participation des travailleurs sans la communication et la discussion de cette information. Pas de contrôle possible des autorités publiques sans information de la part des employeurs. Réduire les obligations d'information signifie inévitablement réduire l'efficacité de la prévention. L'économie réalisée sur les coûts administratifs sera chèrement payée par les travailleurs et la société sous la forme de maladies et d'accidents causés par le travail.

La couverture idéologique des "meilleurs régulateurs" est la défense des petites et moyennes entreprises (PME). Il importe de détruire ce mythe. Toutes les études disponibles montrent que le temps accordé à la prévention dans les PME est dérisoire. Loin de préconiser une réduction des obligations de gestion des PME en matière de santé et de sécurité, une stratégie de prévention suppose un renforcement de celles-ci. Le véritable problème concerne l'efficacité bien plus que la quantité. Trop souvent, les PME passent par des consultants extérieurs dont l'intervention est souvent purement formelle et dont les coûts peuvent être très élevés. Dans ce domaine, c'est précisément l'absence de réglementation qui a un coût et qui représente une entrave. C'est bien le paradoxe des charges des rhinocéros. Ils foncent vers un objectif qui, le plus souvent, n'est qu'un leurre. L'objectif réel est ailleurs. Ils ne le voient pas et ils ne s'en soucient pas le moins du monde. n

Laurent Vogel, Directeur du département Santé et Sécurité / Institut syndical européen (ETUI)

Voir aussi le dossier " Better regulation " sur HESA.ETUI-RESH : Clic




Sites Internet et articles :

Maladies professionnelles :
http://inrs.dev.optimedia.fr/mp3/

http://www2.inrs.fr/INRS-PUB/inrs01.nsf/inrs01_search_view_view/B50ED6AE06A8F880C1256CE8004F8FA9/$FILE/visu.html?OpenElement

http://www.sdv.fr/aimt67/dossier/mp_menu.htm

http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/mpergo/index.html

TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES
http://www.ucanss.fr/services/textes_documents/bareme_invalidite/Tableaux_mp/tab_mp_index.html

http://www.sdv.fr/aimt67/dossier/listemp.htm

Tableau régime agricole
http://www.inma.fr/mpr/mpra_1.htm

Maladies professionnelles
:http://www.med.univ-rennes1.fr/etud/med_travail/cours/maladies_professionnelles.html

http://www.cgt.fr/internet/html/rubrique/?id_parent=66&aff_docref=1&aff_ensavoirplus=1

http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/corpus/disciplines/medtra/atmalprof/109c/lecon109c.htm

Portail:
http://www.chu-rouen.fr/ssf/pathol/maladiesprofessionnelles.html

Coût et financement des maladies professionnelles en Europe
http://www.eurogip.fr/pdf/Eurogip-08F-cout.pdf

Les fiches pratiques / LES MALADIES PROFESSIONNELLES
http://www.cpam74.fr/556.html

La question de la déclaration et de la sous déclaration des maladies professionnelles / Accidents du travail - Maladies professionnelles : rapport Diricq
http://www.securite-sociale.fr/actu/atmp/diricq/diricq.pdf

http://www.lutte-ouvriere-journal.org/article.php?LO=1933&ARTICLE=5

Les troubles musculosquelettiques
http://www.cnam.fr/ergonomie/labo/ERG110/COURS08.pdf

Les maladies professionnelles en hausse
http://www.humanite.presse.fr/journal/2006-05-26/2006-05-26-830459

Les maladies professionnelles plus nombreuses
http://www.democratie-socialisme.org/breve.php3?id_breve=125

http://fr.wikipedia.org/wiki/Maladie_professionnelle

_______________


Accidents du travail
http://www.med.univ-rennes1.fr/etud/med_travail/cours/accidents_du_travail.html

http://www.med.univ-rennes1.fr/resped/s/medtra/accidents_travail.htm

http://www.handroit.com/accidents_du_travail.htm

http://www.cram-centre.fr/e/e13/e133texte.htm

http://fr.wikipedia.org/wiki/Accident_du_travail

Les chiffres des accidents du travail (INSEE 2006)
http://www.insee.fr/fr/ffc/chifcle_fiche.asp?ref_id=NATTEF06209&tab_id=103

Le régime des accidents du travail
http://www.cfdt.fr/pratique/droits_travail/questions_droits/accidents_travail.htm

Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
http://www.inrs.fr/securite/prevention_accidents_travail.html

Les accidents du travail en 2004
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParReference/Dossier%20Statistiques%20ATMP%202004/$File/Visu.html

http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fr/accidents_du_travail_2/statistiques_acc_travail_1.php

ACCIDENTS DU TRAVAIL sur Lexinter (droit et jurisprudence)
http://lexinter.net/JP/accidents_du_travail.htm

Droit du travail
http://www.juritravail.com/

Portail de la Sécurité Sociale / ATMP
http://www.securite-sociale.fr/secu/branches/bratmp.htm

Portail IUT HSE AIX
http://www.iut.univ-aix.fr/site_hse/HSE/annuaire_hse/homme/accueil_medecinetravail.htm

Portail IUT HSE Bordeaux
http://hse.iut.u-bordeaux1.fr/lesbats/duamiens/Portail/protectionoperateurs.htm

Réparation des ATMP
http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/044000228/0000.pdf

Alcoolémie et accident du travail
http://www.oppbtp.fr/aide-technique/accidents-travail.html

_______________


Statistiques accidents du travail en Belgique :
http://meta.fgov.be/pa/fraff.htm?../pe/pec/frec00.htm&1

Allergies en milieu professionnel :
http://www.hst.fr/htm/allergies_en_milieu_professionnel.html

En 18 mois, les accidents du travail ont diminué de plus de 60 % chez Soitec !
http://www.inforisque.info/blog-inforisque/index.php?2008/10/30/1215-en-18-mois-les-accidents-du-travail-ont-diminue-de-plus-de-60-chez-soitec




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Pathologies recensées par le réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles entre 2001 et 2009 (RNV3P) /
Premières statistiques 2011 du Fonds des maladies professionnelles /
Point statistique AT/MP ALLEMAGNE - 2009-2010 /
Point statistique AT/MP Irlande 2004-2010 /
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Les accidents du travail et problèmes de santé liés au travail dans l’enquête SIP /
Rapport annuel 2011 Prévention & Intérim /
Statistiques AT-MP 2011 de l'Assurance maladie : les chiffres de la sinistralité /
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Vos genoux sont fragiles ! Protégez-les avec des protecteurs des genoux /
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[ Corrélats : Travail / Ambiance de travail / Substances CMR / Substances reprotoxiques / Bruit / TMS / Stress / Harcèlement / Le suicide au travail / ...]

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