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Les risques professionnels
Les risques professionnels

Sommaire de la page (Articles, Dossiers, Études...) : Généralités / Les accidents du travail / Les maladies professionnelles / La prévention des risques professionnels / Le calcul des cotisations AT/MP / L'organisation de la prévention / Typologie des risques professionnels : Les risques biologiques / Les risques chimiques / Les risques de manutention / Les risques mécaniques / Les risques physiques / Les risques des transports / Colloque manutention : les vidéos de la conférence / Liste des textes et normes applicables au risque "machines" / La revue Travail et sécurité change... / Les anciens numéros / Réglementation nuisances physiques : Une approche commune /

Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés /
Bonnes pratiques pour la sécurité et la santé dans l’industrie européenne des pâtes et papiers /
Une circulaire précise le rôle de l'intervenant en prévention des risques professionnels /
Travaux en égouts - Hygiène et sécurité des personnels d’exploitation et d’entretien /
Introduction à la prévention des risques professionnels /
Un guide pour la sécurité des interventions de maintenance /
Le travail sur un plan d'eau couvert de glace : réduire les risques /
Comment prévenir les risques de chutes de hauteur /
La restauration traditionnelle : Prévention des risques professionnels /
2 nouveaux films sur le captage des poussières de bois /
Les risques professionnels en 2010 : de fortes différences d’exposition selon les secteurs /
Réseaux d'eau et d'assainissement : un certificat d'aptitude pour travailler en espaces confinés /
Garde-corps sur toits plats : pour mieux prévenir les chutes /
Prévention du risque chimique dans les garages automobiles /
Ceinture de sécurité pour chariots élévateurs à contrepoids /
Comment éviter les chutes (travaux en hauteur) /
Cadenassage /
Travailler le bois en sécurité et efficacement (vidéos d'apprentissage) /
Aide à domicile. Bonnes pratiques de prévention des risques professionnels /
Chariots élévateurs : ne pas renverser /
Les aides-éboueurs sur la route : Des coureurs de risques. /
2013 - Les risques professionnels en entreprise : l’apport de l’enquête Sumer 2010 /
Risques industriels : le financement des PPRT en passe d'être résolu ? /
Risques : développer les plateformes économiques soumises à PPRT /
Conseils de sécurité pour l'utilisation d'un VTT au travail /
Encadrant d'équipe d'étage. Gouvernant, gouvernante dans l'hôtellerie /
CACES R 372 m catégorie 2. Pelles hydrauliques : Guide pour l'évaluation pratique /
Exposition aux dispositifs d'éclairage scénique : risque pour la santé des professionnels du spectacle vivant ou enregistré /
Le risque électrique : Tous concernés /
Travail saisonnier. La sécurité en éveil pendant les vacances /
Trois ans après l'explosion de la plateforme de BP, les nettoyeurs inquiets pour leur santé /
Les heurts, glissades et autres perturbations du mouvement de travail /
Évaluation des risques professionnels Aide au repérage des risques dans les PME-PMI /
Mecaprev : Bibliothèque de solutions de prévention des risques /
Sites radioélectriques de téléphonie mobile. Conception des sites et des situations de travail associées /
Risques professionnels en milieux de soins /
Guide prévention soudage coupage /
Les risques professionnels par secteurs - Enquête Sumer 2010 /
Les défis des emplois verts de l’industrie du photovoltaïque au Québec /
Secteur éolien - Risques en santé et en sécurité au travail et stratégies de prévention /
Les très petites entreprises : Une équation à plusieurs inconnues /
Exposition aux produits cosmétiques et risques pour la grossesse chez les professionnelles de la coiffure /
PROFESSIONS PARAMÉDICALES (Dossier) /
Les risques professionnels par métiers (enquête sumer 2010) /
Un guide et un logiciel dédiés à la sécurité des élingueurs /
Portrait de l’exposition des travailleurs aux sous-produits de désinfection des piscines /
Comment engager une démarche de prévention des risques professionnels dans un centre de tri des déchets /
Le syndrome toxique des poussières organiques /
Risques physiques et travail /
Indicateurs de lésions professionnelles selon l’âge /
Température estivale, concentrations d’ozone et lésions professionnelles acceptées au Québec /
Pour mieux intervenir dans les zones dangereuses des machines industrielles /
Sites Internet et articles / Corrélats /


Risques professionnels (Archives Le Grümph)
Les risques sont généralement définis comme la probabilité d'occurrence d'un évènement fâcheux pouvant conduire à l'arrivée d'un accident ou d'une maladie.

Prévenir les risques, c'est œuvrer en amont de manière à ce que l'accident ou la maladie ne surviennent pas ou, parce qu'il n'est pas toujours possible d'éviter l'accident ou la survenue d'une maladie, de faire en sorte que l'accident soit le moins grave possible et/ou que la maladie soit dépistée le plus rapidement possible afin d'augmenter les chances de guérison.



Chaque moment de la vie fait que nous sommes tous exposés, partout où nous nous trouvons, à de multiples risques dont la typologie classique retient les risques domestiques et extra professionnels, les risques professionnels et les risques environnementaux.

Parmi les risques domestiques et extra professionnels, on peut citer le risque d'incendie dans la maison, le risque de chute ou de glissade, le risque de s'empoisonner avec des produits chimiques ou avec des aliments altérés ou contaminés, les risques de blessures dans des activités de bricolage ou de jardinage, etc. Il y a aussi des risques d'accident de la circulation, les risques pris en pratiquant des activités sportives ou récréatives, etc.

Parmi les risques environnementaux, il y a les risques communément appelés risques naturels majeurs comme les risques liés aux outrances des climats ou de la météorologie (orages, inondations, coulées de boue, tornades et ouragans, cyclones, canicule, feux de forêt, etc.) et des risques liés à la géologie (séismes, volcans, tsunamis, glissement de terrain, effondrements, chutes de pierre, etc.). D'autres risques environnementaux sont consécutifs à des activités humaines. Ce sont d'abord les pollutions qui sont à l'origine de risques toxicologiques, écotoxicologiques et biologiques (empoisonnements, effets des CMR, pesticides, engrais, gaz à effet de serre, hydrocarbures, dioxines, métaux lourds, microorganismes pathogènes, etc.). Il y a aussi tous les risques environnementaux générés par les défauts de sécurité des activités industrielles comme des explosions, des rejets intempestifs de gaz, toxines, produits radioactifs (AZF, Tchernobyl, Bhopal, Torrey Canyon et Erika, etc.) et diverses autres nuisances comme le bruit (TGV, usines, aéroports, autoroutes, etc.).

Enfin il y a les risques industriels, c'est-à-dire tous les risques ayant pour origine une activité professionnelle le plus souvent rémunérée, mais pas nécessairement. De la même façon, il n'est pas absolument indispensable que l'accident ait lieu ou que la maladie soit contractée sur le lieu et au moment du travail. Les accidents de trajet, des dépressions graves entraînant au suicide, des cancers professionnels peuvent se produire hors de l'entreprise et/ou plus ou moins longtemps après la fin de l'activité professionnelle, mais seront bien répertoriés comme risques professionnels.

Les accidents du travail.

" Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit*, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. " Article L-411-1 du Code de la Sécurité sociale.

[* Cela inclut de facto les accidents de trajet.]

Les accidents peuvent être bénins. Ils ne donnent alors pas lieu à un arrêt du travail autre que le temps que les soins nécessitent. Les soins sont le plus souvent donnés sur place. La déclaration de ces accidents n'est pas obligatoire, mais on doit procéder à leur inscription sur un registre des accidents.

Les accidents peuvent être plus graves et nécessiter un arrêt de travail de plusieurs jours à plusieurs mois. L'accidenté est donc dans l'incapacité de travailler. Mais il s'agit d'incapacités temporaires (IT), c'est-à-dire que le travailleur va recouvrer, après guérison, toutes ses facultés sans séquelles permanentes. Ces IT donnent lieu à des indemnités calculées en fonction de la durée de l'arrêt de travail et cela jusqu'à la reprise du travail.

Les accidents peuvent entraîner des incapacités permanentes (IP). C'est le cas, par exemple, où l'accident conduit à la perte d'un membre ou d'un œil. D'une manière générale, le travailleur est déclaré en IP dès lors que l'on constate des lésions définitives ou des séquelles irréversibles. Le plus souvent, ces lésions ou séquelles entraînent des inaptitudes plus ou moins prononcées à exercer un métier ou à réaliser une tâche professionnelle. L'accidenté perçoit alors une rente qui est calculée en fonction de l'IP.

L'accident peut être immédiatement mortel ou bien entraîner la mort après un délai plus ou moins long. Ce sont les ayants droit qui reçoivent soit un capital, soit une rente.

Les accidents qui donnent lieu à une IT, une IP et les accidents mortels sont obligatoirement déclarés. Ce sont les employeurs qui ont la responsabilité de faire cette déclaration*.

[* Ouvrir les liens : Accidents du travail et de trajet et Déclarations sociales en ligne]

La fréquence et la gravité des accidents dans une branche professionnelle permettent de définir le paramètre accidentabilité dans cette branche. C'est partiellement à partir de ce paramètre que sont calculées les cotisations patronales versées à la Sécurité sociale en matière d'accidents et de maladies professionnelles.

On définit la fréquence et la gravité au moyen d'un indice et d'un taux.

Indice de fréquence IF = nombre d'accidents avec arrêt x 1 000 / nombre de salariés

Indice de gravité IG = somme des taux d'incapacité permanente x 1 000 000 / nombre d'heures travaillées

Taux de fréquence TF = nombre d'accidents avec arrêt x 1 000 000/ nombre d'heures travaillées

Taux de gravité TG = nombre de jours d'arrêt x 1 000 / nombre d'heures travaillées

[Un exemple :Les risques professionnels en Normandie]

Les maladies professionnelles.

" Est présumée d'origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau des maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau " Article L.461-1 du Code de la Sécurité sociale.

Les maladies professionnelles résultent d'expositions chroniques à des agents physiques (bruits, vibrations, rayonnements ionisants, etc.), à des agents chimiques (toxiques, cancérigènes, mutagènes, reprotoxiques, etc.) ou à des agents microbiens (virus, bactéries, protozoaires, moisissures, etc.).

Il existe aujourd'hui 98 tableaux de maladies professionnelles pour le régime général :

Tableau 1 [rC] Affections dues au plomb et à ses composés
Tableau 2 [rC] Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
Tableau 3 [rC] Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
Tableau 4 [rC] Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Tableau_4_bis [rC] Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
Tableau 5 [rC] Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
Tableau 6 [rP] Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Tableau 7 [rB] Tétanos professionnel
Tableau 8 [rC] Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
Tableau 9 [rC] Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
Tableau 10 [rC] Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
Tableau_10_bis [rC] Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
Tableau_10_ter [rC] Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
Tableau 11 [rC] Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
Tableau 12 [rC] Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1-dichloroéthane ; 1,2-dichloroéthane ; 1,2-dibromoéthane ; 1,1,1-trichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ; 1,1,2,2-tétrabromoéthane ; pentachloroéthane ; 1-bromopropane ; 2-bromopropane ; 1,2-dichloropropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloro-acétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane ; 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane ; 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane ; 1,1,1-trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane.
Tableau 13 [rC] Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
Tableau 14 [rC] Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinosebe), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)
Tableau 15 [rC] Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés
Tableau_15_bis [rC] Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
Tableau_15_ter [rC] Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-nitroso-dibutylamine et ses sels
Tableau 16 [rC] Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites "phénoliques", "naphtaléniques", "acénaphténiques", "anthracéniques" et "chryséniques"), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau_16_bis [rC] Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Tableau 17 [rC] Abrogé
Tableau 18 [rB] Charbon
Tableau 19 [rB] Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
Tableau 20 [rC] Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Tableau_20_bis [rC] Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
Tableau_20_ter [rC] Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères
Tableau 21 [rC] Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié
Tableau 22 [rC] Sulfocarbonisme professionnel
Tableau 23 [rP] Nystagmus professionnel
Tableau 24 [rB] Brucelloses professionnelles
Tableau 25 [rC] Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille.
Tableau 26 [rC] Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
Tableau 27 [rC] Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle
Tableau 28 [rB] Ankylostomose professionnelle. Anémie engendrée par l'ankylostome duodénal
Tableau 29 [rP] Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique
Tableau 30 [rC] Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
Tableau_30_bis [rC] Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
Tableau 31 [rC] Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment par la streptomycine, la néomycine et leurs sels
Tableau 32 [rC] Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
Tableau 33 [rC] Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
Tableau 34 [rC] Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques
Tableau 35 Abrogé
Tableau 36 [rC] Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
Tableau_36_bis [rC] Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers
Tableau 37 [rC] Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
Tableau_37_bis [rC] Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
Tableau_37_ter [rC] Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
Tableau 38 [rC] Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
Tableau 39 [rC] Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
Tableau 40 [rB] Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium aviumntracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
Tableau 41 [rC] Maladies engendrées par bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
Tableau 42 [rP] Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
Tableau 43 [rC] Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
Tableau 44 [rC] Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxyde de fer
Tableau_44_bis [rC] Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
Tableau 45 [rB] Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
Tableau 46 [rB] Mycoses cutanées
Tableau 47 [rC] Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois ( clic1 ou clic2)
Tableau 48 Abrogé
Tableau 49 [rC] Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
Tableau_49_bis [rC] Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine
Tableau 50 [rC] Affections provoquées par la phénylhydrazine
Tableau 51 Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
Tableau 52 [rC] Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère. Durée d'exposition : six mois
Tableau 53 [rB] Affections dues aux rickettsies
Tableau 54 [rB] Poliomyélites
Tableau 55 [rB] Affections professionnelles dues aux amibes
Tableau 56 [rB] Rage professionnelle
Tableau 57 [rM] Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Tableau 58 [rP] Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
Tableau 59 [rC] Intoxications professionnelles par l'hexane
Tableau 60 Abrogé
Tableau 61 [rC] Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
Tableau 62 [rC] Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
Tableau 63 [rC] Affections provoquées par les enzymes
Tableau 64 [rC] Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
Tableau 65 [rC] Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
Tableau 66 [rC] Rhinites et asthmes professionnels
Tableau_66_bis [rC] Pneumopathies d'hypersensibilité
Tableau 67 [rC] Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances
Tableau 68 [rB] Tularémie
Tableau 69 [rP] Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
Tableau 70 [rC] Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
Tableau_70_bis [rC] Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt
Tableau_70_ter [rC] Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
Tableau 71 [rP] Affections oculaires dues au rayonnement thermique
Tableau_71_bis [rP] Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
Tableau 72 [rC] Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol
Tableau 73 [rC] Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
Tableau 74 [rC] Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
Tableau 75 [rC] Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux
Tableau 76 [rB] Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
Tableau 77 [rB] Périonyxis et onyxis
Tableau 78 [rC] Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances
Tableau 79 [rM] Lésions chroniques du ménisque
Tableau 80 [rB] Kératoconjonctivites virales
Tableau 81 [rC] Affections malignes provoquées par le bis(chlorométhyle)éther
Tableau 82 [rC] Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
Tableau 83 [rP] Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations
Tableau 84 [rC] Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges ; hydrocarbures halogénés liquides ; dérivés nitrés des hydrocarbures alipathiques ; alcools, glycols, éthers de glycol ; cétones ; aldéhydes ; éthers alipathiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane ; esters ; diméthylformamide et diméthylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthhylsulfone et diméthylsulfoxyde.
Tableau 85 [rC] Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée. Durée d'exposition : six mois
Tableau 86 [rB] Pasteurelloses
Tableau 87 [rB] Ornithose-psittacose
Tableau 88 [rB] Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach)
Tableau 89 [rC] Affection provoquée par l'halothane
Tableau 90 [rC] Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
Tableau 91 [rC] Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
Tableau 92 [rB] Infections professionnelles à Streptococcus suis
Tableau 93 [rC] Lésions chroniques du segment antérieur de l'œil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon
Tableau 94 [rC] Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer
Tableau 95 [rC] Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
Tableau 96 [rB] Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus
Tableau 97 [rP] Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
Tableau 98 [rM] Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes


[rB] : risque biologique / [rC] : risque chimique / [rM] : risque mécanique / [rP] : risque physique

Document : Les tableaux des maladies professionnelles.
Lien : Les maladies professionnelles

Il y a aujourd'hui 57 tableaux de maladies professionnelles dans le régime agricole :

Tableau 1 Tétanos professionnel
Tableau 2 Ankylostomose professionnelle
Tableau 3 Spirochétose ictéro-hémorragique professionnelle
Tableau 4 Charbon professionnel
Tableau 5 Leptospiroses
Tableau_5_bis Maladie de Lyme
Tableau 6 Brucelloses
Tableau 7 Tularémie
Tableau 8 Sulfocarbonisme professionnel
Tableau 9 Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
Tableau 10 Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Tableau 11 Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques.
Tableau 12 Maladies causées par le mercure et ses composés
Tableau 13 Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et les pentachlorophénates, et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)
Tableau_13_bis Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane
Tableau 14 Affections causées par les ciments
Tableau 15 Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelle
Tableau 16 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
Tableau 17 Maladies provoquées par l'inhalation de poussières de foin moisi ou de produits végétaux moisis
Tableau 18 Maladies causées par le plomb et ses composés
Tableau 19 Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Tableau_19_bis Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
Tableau 20 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Tableau 21 Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène asymétrique, dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)
Tableau 22 Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
Tableau_22_bis Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
Tableau 23 Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
Tableau 24 Maladies professionnelles engendrées par la streptomycine et ses sels
Tableau 25 Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
Tableau_25_bis Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers
Tableau 26 Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
Tableau 27 Maladies professionnelles engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines
Tableau 28 Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
Tableau 29 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
Tableau 30 Rage professionnelle
Tableau 31 Maladies engendrées par le pentachlorphénol, le pentachlorphénate de sodium et le laurylpentachlorphénate de sodium
Tableau 32 Maladie provoquée par l'inhalation de poussières aviaires
Tableau 33 Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
Tableau 34 Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
Tableau 35 Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
Tableau_35_bis Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
Tableau 36 Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois ( clic )
Tableau 37 Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
Tableau 38 Poliomyélite
Tableau 39 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Tableau 40 Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
Tableau 41 Intoxications professionnelles par l'hexane
Tableau 42 Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
Tableau 43 Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
Tableau 44 Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique
Tableau 45 Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique
Tableau 46 Atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels
Tableau 47 Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
Tableau_47_bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
Tableau 48 Maladies engendrées par les solvants organiques liquides Hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales). Dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques. Acétonitrile. Alcools, aldéhydes, cétones, esters, éthers dont le tétrahydrofuranne. Glycols et leurs éthers. Diméthylformamide, diméthylsulfoxyde.
Tableau 49 Affections dues aux rickettsies
Tableau 50 Pasteurelloses
Tableau 51 Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach)
Tableau 52 Psittacose
Tableau 53 Lésions chroniques du ménisque
Tableau 54 Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
Tableau 55 Infections professionnelles à Streptococcus suis
Tableau 56 Infections professionnelles à hantavirus
Tableau 57 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
Tableau_57_bis Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes


C'est au malade, le plus souvent par le biais de son médecin traitant qui lui fournit un certificat médical, de déclarer la maladie dont il pense qu'elle est d'origine professionnelle. En outre, tout médecin se doit de déclarer toute pathologie dont il croit qu'elle serait d'origine professionnelle, même si elle ne figure pas dans un des tableaux des maladies professionnelles.

C'est à la Sécurité sociale, par sa branche accidents du travail / maladies professionnelles, de réparer les préjudices causés par les accidents et les maladies professionnelles. Les prestations versées couvrent les différents frais médicaux et pharmaceutiques qui sont nécessaires pour les soins aux victimes et leur convalescence (prothèses, matériels de rééducation, fauteuils roulants, etc.), incluent des indemnités journalières pendant la période d'incapacité temporaire (IT) et/ou les indemnités ou rentes versées en cas d'incapacité permanente (IP) ou de décès. Dans ce dernier cas, la rente ou le capital est versée aux ayants droit.

Mais la Sécurité sociale a surtout une logique comptable de laquelle la compassion peut paraître largement exclue. C'est la raison que bien souvent les victimes perçoivent que les indemnités qu'on leur consent sont loin de couvrir les préjudices ressentis. Cela explique que le législateur a prévu des recours contentieux au cours desquels seront recherchées la nature professionnelle de l'accident ou de la maladie, l'existence d'une faute inexcusable de l'employeur ou de l'employé et des justifications quant à l'attribution des indemnités pour IT, IP ou décès.

Naturellement, la Sécurité sociale se retourne vers les employeurs pour récupérer les avances financières qu'elle a consenties à la victime. Les employeurs sont pénalisés par des augmentations parfois conséquentes de leurs cotisations. Les employeurs ont la possibilité de contester ces augmentations, par exemple, en avançant les mesures de prévention qu'ils ont mis en pratique.

La prévention des risques professionnels.

Prévenir les risques professionnels passe par plusieurs moyens qui sont des mesures techniques de prévention, des obligations réglementaires, des incitations financières et la formation.

D'abord, les employeurs ont une obligation de résultat en matière de santé et de sécurité au travail. Ensuite, le coût financier des accidents et des maladies professionnelles est très élevé pour les employeurs puisqu'il est pratiquement égal, en termes de cotisations, de trois fois à cinq fois le prix déboursé par la Sécurité sociale. Mais ces cotisations peuvent être minorées pour l'entreprise dès lors qu'elle s'engage dans une politique efficace de prévention des accidents et des maladies professionnelles, c'est-à-dire par la mise en place des moyens techniques de prévention les plus performants du moment et celle d'une politique de sensibilisation et de formation à la santé et à la sécurité dans l'entreprise.

On ne peut pas réduire une maladie ou un accident professionnel à sa seule dimension financière. Ça n'est pas toujours clairement exprimé, mais dans l'entreprise, un accident grave ou un accident mortel sont toujours vécus très négativement par les collègues les plus proches de la victime, cela se comprend, mais aussi par ceux ou celles qui ne la connaissaient pas forcément et pour lesquels, l'accident ou la maladie professionnelle grave renvoie une image très négative de l'entreprise, particulièrement dans les domaines de la protection des travailleurs. Cette image négative est totalement catastrophique dans le contexte actuel où bon nombre d'entreprises, dans les mains de fonds de pension ou de private equities privilégient surtout la bonne santé et la bonne sécurité financière de leurs actionnaires en n'hésitant jamais, ni à rogner autant qu'il est légalement possible de le faire sur les budgets et les pratiques de prévention, ni à se débarrasser des inaptes (vieux, peu diplômés, syndiqués, peu flexibles, peu soumis, malades et blessés, etc.), à externaliser les risques (délocalisation dans les pays émergents, entreprises sous-traitantes, etc.), à multiplier les intérims assurant ainsi une relative intraçabilité des expositions à des dangers ou des toxiques, etc.

Ce qui est frappant également, c'est que, même dans des entreprises où des efforts notoires sont conduits pour protéger les travailleurs, l'accident grave, la maladie professionnelle, l'invalidité et l'inaptitude acquise sont des facteurs très interpellant pour les salariés en termes de perte de capital confiance vis-à-vis de la maîtrise ou de la direction.

Ces quelques raisons sont probablement suffisantes pour inciter à mener la meilleure politique de prévention qui soit.

Le calcul des cotisations AT/MP

Les cotisations AT/MP d'une entreprise sont calculées chaque année sur la base des formules suivantes :

Montant de la cotisation = taux net x masse salariale

Taux net = taux brut + majorations forfaitaires accidents de trajet + autres majorations et charges

Taux brut* = taux du risque** x 100 / masse salariale

* Le calcul du taux brut dépend de la taille de l'entreprise. Pour le calcul, on retiend trois cas : l'entreprise emploie moins de 10 salariés, l'entreprise emploie de 10 à 199 salariés ou l'entreprise emploie plus de 200 salariés.

** Le taux de risque dépend du type d'activité dans l'entreprise. Il est fixé pour un secteur d'activité, chaque année par décret, et vaut pour toutes les entreprises pour ce secteur d'activité.

Liens : cotisations AT / MP

À ces systèmes de calcul, s'ajoutent diverses minorations, majorations et autres ristournes dont l'objet n'est probablement pas de rendre transparentes les règles de calcul des cotisations. De cette complexité, il ressort que les employeurs sont souvent condamnés à des redressements quand d'autres sont remboursés de trop perçus. Les entreprises qui ont les moyens de s'offrir les services d'experts en cotisations AT/MP cotisent probablement au bon niveau. Les autres dégagent plutôt l'idée que cette affaire est embrouillée, injuste et assez arbitraire. C'est surtout vrai pour les entreprises qui ne cotisent pas au taux réel, c'est-à-dire les entreprises de moins de 200 employés. C'est une des raisons aussi pour lesquelles des mesures de sensibilisation et de formation sont mises en place.

Ces mesures de formation et de sensibilisation sont maintenant rendues obligatoires et figurent dans le Code du travail. Les CHSCT, les CRAM, la médecine du travail jouent un rôle important dans ces domaines, particulièrement sur le terrain de l'entreprise, c'est-à-dire directement auprès de tous les acteurs (direction, maîtrise, responsables HSE, employés, intérimaires, entreprises extérieures, etc.). L'INRS joue un autre rôle, particulièrement dans le domaine de la publication de la documentation technique pour la santé et la sécurité des travailleurs. Divers autres organismes assurent plutôt la veille réglementaire, d'autres proposent des stages de formation, d'autres encore, des expertises, etc.

Document : Réformer la tarification pour inciter à la prévention.

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L'organisation de la prévention.

L'organisation de la prévention des risques professionnels dépend d'une part du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité, chargé du travail et du Ministère de la Santé et de la Protection sociale, chargé de la Sécurité sociale.

C'est un système dual : d'un côté les pouvoirs publics, de l'autre l'assurance sociale.

Au niveau du Ministère chargé du Travail, ce sont la Direction des relations du Travail (DRT) et le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels qui sont en charge de la politique publique nationale de prévention sur les lieux de travail. Le premier a la responsabilité de la préparation, de l'élaboration et de l'application de la réglementation en ce domaine. Le second a un rôle consultatif en matière de législation et de propositions de mesures de prévention.

Les Directions régionales et départementales du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DRTEFP et DDTEFP), et l'Inspection médicale du travail ont pour mission de relayer la DRT dans les entreprises. Ils exercent aussi la tutelle sur les antennes régionales de l'ANACT (Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail).

Les inspecteurs du travail sont chargés de la surveillance et du contrôle de l'application des dispositions réglementaires et législatives relatives à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail. Ils conseillent et informent également sur les questions de SST.

Au niveau du Ministère de la Santé et de la Protection sociale, c'est la Direction de la Sécurité sociale (DSS) qui a pour mission de fixer les règles de tarification et les modalités de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles. La DSS s'appuie sur les Caisses d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CRAMTS) lesquelles définissent les mesures et les moyens à mettre en œuvre pour promouvoir la prévention des risques professionnels dans les entreprises. La Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles (CATMP), commission paritaire composée de représentants des employeurs et des salariés, assistée par des Comités techniques nationaux (CTN) étudient les risques propres à leurs activités et font des propositions de recommandations techniques par branche d'activité.

Il existe un nombre important d'autres organismes de prévention qui apportent leur assistance aux entreprises. Citons :

L'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (études et recherches, formation en matière de prévention, assistance technique et documentaire, information diverses sous forme de journaux, d'affiches, de brochures, de documents audiovisuels et sur son site web).

L'Agence pour l'amélioration des conditions de travail (amélioration des conditions de travail, collecte et de diffusion de l'information dans ce domaine, aide aux entreprises en matière d'évaluation et de prévention des risques professionnels).

L'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP). (prévention dans toutes les entreprises du secteur du BTP).

Citons encore : les brigades des Sapeurs pompiers, les DRIRE, les inspecteurs des ICPE, les Agences de bassin, les médecins du travail, les conseillers en QHSE, les services de prévention des compagnies d'assurances, le CNPP, les coordinateurs HS sur les chantiers BTP, les CHSCT, etc.

Document : Le système français de prévention des risques professionnels.

Typologie des risques professionnels.

Il existe un nombre considérable de risques encourus au travail. Pour des raisons de commodité, on les classe en 7 catégories qui sont :

1) Les risques biologiques : Ce sont tous les risques associés aux dangers présentés par la rencontre des travailleurs avec des microorganismes pathogènes, à leurs vecteurs et à divers autres parasites qui sont essentiellement responsables de maladies plus ou moins graves.

Les microorganismes pathogènes regroupent des virus, des bactéries, des champignons, des algues et des protozoaires. Les modes d'infection en milieu professionnel se font par la voie respiratoire, par la voie cutanée, par la voie orale, par piqûre ou morsures d'animaux, à la suite de blessures infectées et par la voie sexuelle.

Les risques infectieux sont plutôt liés aux activités dans les établissements de soins (hôpitaux, hospices, dispensaires, cliniques, etc.) et aux activités en rapport avec ces établissements (blanchisserie, ramassage et traitement des déchets à risques infectieux, etc.), aux activités de laboratoires biologiques, bactériologiques, pharmaceutiques, toxicologiques, etc., aux activités où le personnel est au contact avec des animaux (animaleries, laboratoires fabriquant des sérums et des vaccins, parc zoologiques, ménageries, vétérinaires, élevages, etc.), aux activités dans les abattoirs, les équarrissages, les boucheries, les charcuteries, etc.), les activités dans les industries agro-alimentaires, les activités en rapport avec des eaux usées et des eaux souillées ou susceptibles de l'être (égouts, stations d'épuration, piscines, canaux et voies d'eau, piscicultures, étangs, etc.).

D'une manière plus générale, les risques infectieux sont à craindre partout où il y a de la chaleur, de l'eau et des risques de contamination (animaux, cadavres, déjections, urine, sang, déchets animaux ou végétaux en décomposition, matériaux d'origine tellurique, terre, humus, eaux usées ou souillées, etc.).

Les pathologies professionnelles dues à des agents biologiques, inscrites au tableau des maladies professionnelles sont au nombre de 21 :

Tableaux :
Maladies dues aux virus
INFECTIONS D'ORIGINE PROFESSIONNELLES PAR LES VIRUS DES HEPATITES A, B, C, D ET E
POLIOMYÉLITES
RAGE PROFESSIONNELLE
KÉRATOCONJONCTIVITES VIRALES
ORNITHOSE-PSITTACOSE
FIÈVRES HÉMORRAGIQUES AVEC SYNDROME RÉNAL DUES AUX AGENTS INFECTIEUX DU GROUPE HANTAVIRUS
Tableaux :
Maladies dues à des bactéries :
TÉTANOS PROFESSIONNEL
CHARBON
SPIROCHÉTOSE
BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES
MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET À CERTAINES MYCOBACTÉRIES ATYPIQUES : Mycobacterium avium intracellulaire, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
AFFECTIONS DUES AUX RICKETTSIES
TULARÉMIE
MALADIES LIÉES À DES AGENTS INFECTIEUX OU PARASITAIRES CONTRACTÉES EN MILIEU D'HOSPITALISATION ET D'HOSPITALISATION À DOMICILE
PÉRIONYXIS ET ONYXIS
PASTEURELLOSE
ROUGET DU PORC
INFECTIONS PROFESSIONELLES À Streptococcus suis
Tableaux :
Maladies dues à des champignons
MYCOSES CUTANÉES
Tableaux :
Maladies dues à des parasites
ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES


La prévention des risques biologiques passe avant tout par la suppression ou la diminution la plus importante possible des contacts contaminants. Ces objectifs sont atteints grâce à des mesures drastiques d'hygiène (hygiène corporelle et des mains, hygiène des vêtements, hygiène des locaux et des surfaces de travail, hygiène des matériels, utilisation de hottes ou de locaux adaptés à la hauteur du risque infectieux, gestion des déchets infectieux, etc.). Ces objectifs sont atteints également quand les personnels sont vaccinés. Enfin ces objectifs sont atteints quand les personnels sont parfaitement formés aux risques qu'ils encourent (conduites à tenir en cas de contamination ou de dissémination de germes pathogènes, respect des consignes de sécurité, respect des règles de circulation dans les zones de sécurité, sûreté et gardiennage, etc.).

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2) Les risques chimiques : Ce sont tous les risques associés aux dangers présentés par la manipulation, l'usage, la rencontre, l'absorption, la présence, etc. de produits chimiques. Les produits chimiques peuvent provoquer des brûlures, des nécroses, des intoxications, des cancers, des mutations, des troubles de la fertilité, etc. Ils peuvent aussi exploser où être à l'origine d'incendies.

Tous les produits chimiques sont dangereux, à des degrés divers pour l'homme et son environnement. Il en résulte que le risque chimique est omniprésent dans la quasi totalité des situations de travail où il est bien rare que des produits chimiques ne soient pas employés à un moment ou à un autre. C'est la raison pour laquelle le risque chimique ne peut absolument pas être réduit aux seules industries chimiques ou assimilées, même si dans ces industries les accidents quand ils se produisent prennent des proportions dramatiques (Bhopal, AZF, Sandoz, etc.). C'est encore cette raison qui explique que les produits chimiques sont très largement impliqués comme causes dans l'apparition de près des deux-tiers des maladies professionnelles répertoriées (exactement 63 sur 98). Paradoxalement pourtant, les produits chimiques sont assez peu impliqués directement dans des accidents du travail, largement moins que les risques mécaniques, de manutention, électriques ou de transport. Cela est dû principalement au fait que les produits chimiques ont plus souvent des effets chroniques sur la santé que des effets aigus.

Les produits chimiques sont dangereux parce qu'ils sont responsables d'intoxications et autres atteintes à l'intégrité physiologique des individus en contact, parce qu'ils sont inflammables ou parce qu'ils sont explosifs.

Les produits chimiques, s'ils sont responsables d'atteintes physiologiques, c'est parce qu'ils sont toxiques, nocifs, corrosifs, irritants, sensibilisants, cancérogènes, mutagènes et/ou reprotoxiques. En outre, la plupart des produits chimiques peuvent avoir des impacts plus ou moins graves et durables sur les environnements quand ils y sont déversés volontairement ou accidentellement.

Les atteintes physiologiques vont dépendre d'un nombre important de facteurs qui tiennent d'abord à la toxicité ou au caractère agressif du produit chimique, mais aussi à son état : solide (poudres, farines, paillettes, blocs, etc.), liquide (de viscosité plus ou moins grande, pâtes, colles, latex, etc.) ou gazeux, aux durées de contact, à la quantité de produit impliquée pendant le contact, aux modes de pénétration de la substance, à son métabolisme et son mode d'excrétion.

Les voies de pénétration des toxiques dans le corps humain sont les voies respiratoires (solides extrêmement divisés, poussières, aérosols, fumées, brouillards, gaz, vapeurs, etc.), la voie cutanée (peau et muqueuses) et la voie orale (ingestion). D'autres voies de pénétration (parentérales) sont plus exceptionnelles (utilisation de pistolets haute pression à graisse ou autres produits).

Les toxiques pénétrés sont métabolisables ou non et excrétables ou non. Les toxiques très agressifs agissent généralement déjà au point de pénétration (brûlures acides ou caustiques, oedèmes, inflammations, irritations, etc.). Ils ont parfois des effets généraux sur le système nerveux (état de choc, narcose, mort immédiate par inhibition, etc.). Les produits chimiques très agressifs sont surtout responsables d'accidents du travail.

Les produits moins agressifs vont passer dans le sang et/ou la lymphe. Certains produits chimiques ont des affinités avec certains compartiments du corps humain (graisses, lait, muscles, etc.) ou vis-à-vis de certains organes (foie, pancréas, reins, système nerveux, hypoderme, etc.). Lorsque les produits chimiques sont métabolisés, c'est essentiellement par des processus d'oxydations enzymatiques le plus souvent au niveau du foie. Les métabolites néoformés peuvent être excrétés s'ils sont excrétables, sinon ils se fixent spécifiquement sur des compartiments ou des organes. Il peut arriver qu'un produit chimique soit davantage toxique par ses métabolites que par le produit d'origine (benzène, tétrachlorure de carbone). Les produits chimiques peu agressifs sont surtout responsables des maladies professionnelles.

Les intoxications par des produits chimiques sont étudiées en toxicologie et en écotoxicologie (voir ces liens sur ce site).

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Les autres dangerosités des produits chimiques tiennent surtout au fait qu'ils peuvent être inflammables, explosifs, comburants ou bien initier par leur présence à côté d'un autre produit chimique, une réaction chimique dangereuse.

Les produits chimiques sont repérés par le biais d'un certain nombre de caractéristiques dont il est bon de connaître les définitions. C'est un pré requis indispensable à toute action préventive.

Un combustible est un produit qui réagit avec l'oxygène au travers d'une oxydation totale au cours de laquelle sont produits du gaz carbonique, de l'eau et un certain dégagement de chaleur. La réaction d'oxydation totale est nommée combustion.

Un comburant est le produit qui apporte de l'oxygène au combustible au cours de la combustion. L'air, par l'oxygène qu'il contient, est un comburant. Un certain nombre de produits chimiques fournisseurs d'oxygène sont aussi des comburants (halogénés, chlorates, nitrates, eau oxygénée, etc.).

Pour qu'une réaction de combustion se produise, il faut bien entendu un combustible et un comburant, mais il faut aussi une source énergétique sous forme de chaleur (étincelle, choc, frottements, flamme, surface chaude, etc.) ou de rayonnements énergétiques, qui va amorcer le processus (triangle du feu).

L'incendie est défini comme une combustion au cours de laquelle le combustible est décomposé, par la chaleur, en produits gazeux inflammables. La combustion s'accompagne de flammes lesquelles sont à l'origine de la propagation du feu.

On parlera plutôt d'incandescence quand les gaz de décomposition ne sont pas inflammables. Cela peut être le cas lorsque la vitesse de combustion est lente et que les dégagements de chaleur sont insuffisants pour enflammer les matières incandescentes (feux de certaines matières plastiques).

On parlera d'explosion lorsque les vitesses de combustion sont très rapides et que les quantités de chaleur dégagée sont considérables. Le caractère explosif est dû au dégagement quasi instantané des gaz formés. On parle de produits explosifs lorsqu'ils contiennent à la fois le combustible et le comburant et qu'il suffit d'un choc ou un quelconque apport d'énergie pour déclancher l'explosion.

L'aptitude d'une substance chimique à s'enflammer ou à exploser dépend d'un certain nombre de paramètres chimiques comme :

- Le point éclair, c'est-à-dire la température à laquelle il faut porter une substance pour qu'elle s'enflamme à l'approche d'une flamme. Un point éclair bas caractérise un produit très inflammable.

- Le point d'auto inflammation, c'est-à-dire la température à laquelle il faut porter une substance pour qu'elle s'enflamme spontanément dans l'air sans la présence d'une flamme. La température d'auto inflammation est rarement inférieure à 250° C sauf pour quelques solvants (sulfure de carbone 90° C ou l'acétylène 5° C).

- Les mélanges de poussières ou de gaz combustibles dans l'air sont extrêmement dangereux à partir de certaines concentrations. On parle de limites d'explosivité, d'inflammabilité et de détonation. Il existe pour ces trois points, une limite inférieure, c'est-à-dire une concentration au-dessous de laquelle il ne se passe encore rien et une limite supérieure, c'est-à-dire une concentration au-delà de laquelle il ne peut plus rien se passer en termes d'incendie ou d'explosion.

Mais que des poussières sédimentent quand la concentration est trop forte ou qu'elles soient remises en suspension quand la concentration est trop faible et l'atmosphère redevient explosive ou inflammable. La situation au cours de laquelle une atmosphère est inflammable ou explosive est une des plus dangereuses qui soient dans le monde du travail. On peut se souvenir que le coup de grisou/poussier de Courrières (Pas-de-Calais) en 1906 avait fait plus de 1200 victimes d'un coup.

Les produits chimiques sont renseignés sur des fiches de données de sécurité lesquelles doivent présenter :

1 - Identification du produit chimique et de la personne physique ou morale responsable de sa mise sur le marché ;
2 - Information sur les composants, notamment leur concentration ou leur gamme de concentration, nécessaires à l'appréciation des risques ;
3 - Identification des dangers - principaux dangers du produit et principaux symptômes liés à l'utilisation ou au mauvais usage ;
4 - Description des premiers secours à porter en cas d'urgence ;
5 - Mesures de lutte contre l'incendie ;
6 - Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle : précautions individuelles, protection de l'environnement, méthodes de nettoyage ;
7 - Précautions de stockage, d'emploi et de manipulation ;
8 - Procédures de contrôle de l'exposition des travailleurs et caractéristiques des équipements de protection individuelle adéquats : paramètres de contrôle (valeurs-limites d'exposition), procédure de surveillance ;
9 - Propriétés physico-chimiques ;
10 - Stabilité du produit et réactivité ;
11 - Informations toxicologiques : effets sur la santé en fonction des différentes voies d'exposition ;
12 - Informations écotoxicologiques : effets sur l'environnement ;
13 - Informations sur les possibilités d'élimination des déchets ;
14 - Informations relatives au transport ;
15 - Informations réglementaires relatives en particulier au classement et à l'étiquetage du produit : phrases de risque, conseils de prudence, tableau de maladie professionnelle, valeur limite réglementaire ou indicative ;
16 - Toutes autres informations disponibles pouvant contribuer à la sécurité ou à la santé des travailleurs : date d'émission de la fiche, références bibliographiques, utilisations recommandées et restrictions.

D'autre part, les emballages et les récipients qui contiennent des produits chimiques dangereux doivent être convenablement étiquetés. C'est l'arrêté du 20 avril 1994 qui fixe le contenu et les informations devant figurer sur des étiquettes pour les produits chimiques. L'arrêté du 8 juin 1998 modifiant l'arrêté du 21 février 1990 concerne l'étiquetage des mélanges et des préparations.

La prévention des risques chimiques comporte essentiellement trois volets. Le premier vise à la diminution ou à la suppression des risques d'intoxications, brûlures et suffocations, accidentelles ou chroniques. Le second vise à la diminution ou à la suppression des réactions dangereuses. Le troisième vise à la diminution ou à la suppression des risques d'incendie et d'explosion.

Les objectifs des deux premiers volets peuvent être atteints par la limitation* du nombre et de la quantité de produits chimiques employés, par le remplacement des produits dangereux par d'autres qui ne le sont pas ou qui le sont beaucoup moins, par le confinement des produits et de leurs émissions, par l'extraction des émissions et la ventilation des locaux, par la suppression des produits incompatibles et/ou leur stockage ou leur entreposage séparés, par le port des équipements individuels de protection.

Les objectifs du troisième volet, c'est-à-dire la prévention des incendies et des explosions dus à des produits chimiques, peuvent être atteints en jouant sur les trois composantes du triangle du feu : utiliser des produits non combustibles, conserver les produits sous atmosphère inerte (CO2, Azote, Argon, etc.), enfin s'efforcer de supprimer les sources de chaleur, les étincelles ou autres flammes sur les lieux où ces produits peuvent être utilisés. On n'oubliera pas que, dans les entreprises, la prévention des incendies et des explosions, passe aussi par les moyens que l'on peut mettre en œuvre pour leur prévision et leur extinction.

[ * Dans le domaine de la protection collective, on aurait pu espérer que l'approche REACH constituât une démarche intéressante… c'était sans compter sur les lobbies de l'industrie chimique. On m'objectera que REACH n'a pas été vidé totalement de son contenu. Soit ! REACH n'est quand même pas à la hauteur des espoirs et des ambitions de ses concepteurs initiaux. On peut aussi de demander combien il faudra d'années aux lobbies pour qu'ils retournent les vestes de nos très coûteux députés, très chers députés, avant qu'ils ne vident progressivement cette semi avancée au nom de réformes indispensables et souhaitées par une majorité de consommateurs si l'on en croit le sondage commandité par l'association des chefs d'entreprises de l'industrie chimique.]




Quelques liens complémentaires :

« Les produits chimiques nuisent gravement à la santé »
:http://www.novethic.fr/novethic/site/article/index.jsp?id=86363

L'ONU établit la liste noire des produits toxiques
http://www.novethic.fr/novethic/site/article/index.jsp?id=81211

Vers un nouvel étiquetage des produits chimiques dangereux
http://www.inrs.fr/htm/vers_nouvel_etiquetage_produits_chimiques.htmlEtiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses
http://www.inrs.fr/dossiers/etiquetage.html

Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance
http://www.bossons-fute.com/Legislation/maladiescaractereprof.php

MALADIE PROFESSIONNELLE - MALADIE A CARACTÈRE PROFESSIONNELhttp://www.bossons-fute.com/Risques/risque0021.php

Les solvants
http://www2.inrs.fr/htm/les_solvants.htmlAGENTS CHIMIQUES DANGEREUXhttp://www.bossons-fute.com/Smr/agentschimiques.phpListe des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l’environnement (ex. dioxine, installations classées, contaminants, déchets…) parus depuis 1990
http://www.liste-hygiene.org/veilleenviron.htm

Données techniques de sécurité
http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/Physique/Securite/donnees_techniques.htm

Fiche de données de sécurité conformément au règlement (CE) n° 1907/2006
http://www.wd40.de/download.php?b=120&v=1

Essais de caractérisation du caractère inflammable des solides et des liquides – classification des substances inflammables
http://www.ineris.fr/index.php?module=cms&action=getContent&id_heading_object=148

Combustion
http://fr.wikipedia.org/wiki/Combustion

Inflammabilité
http://fr.wikipedia.org/wiki/Inflammabilit%C3%A9

Extincteur
http://fr.wikipedia.org/wiki/Extincteur

Phrases R de risques
http://fr.wikipedia.org/wiki/Phrases_de_risque

Phrases S / Conseils de prudence
http://fr.wikipedia.org/wiki/Phrases_de_s%C3%A9curit%C3%A9

Les classes de feux
http://pagesperso-orange.fr/pompiers.les.rosiers/les%20classes%20de%20feux/les%20classes%20de%20feux.htm

Protection des voies respiratoires
http://www.sobane.be/fr/chimie/pdf/chi_fic33.pdf

http://www.sobane.be/fr/machine/pdf/mac_fic38.pdf

Les nanomatériaux :
http://www.inrs.fr/dossiers/nanomateriaux.html

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3) Les risques de manutention : Ce sont tous les risques associés aux dangers de manipulation manuelle ou mécanique de charges plus ou moins lourdes. Ces charges peuvent provoquer des troubles musculosquelettiques, des lombalgies, des claquages, des luxations, des écrasements, etc.

La manutention manuelle est définie comme toute opération de transport ou de soutien de la charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement qui exige l'effort physique d'un ou plusieurs travailleurs. Article R.231-66 du Code du travail.

Il y a manutention manuelle dès lors que la force physique musculaire initie les mouvements des objets, même si le déplacement ou le portage s'effectue avec une brouette, un palan, un chariot, un cric, etc.

Tout naturellement, la manutention manuelle va être synonyme de fatigue. Si la manutention de charges est permanente, à la fatigue va s'ajouter de l'usure musculaire et articulaire. Au bout d'un certain temps, on verra apparaître des troubles musculosquelettiques. Les TMS touchent toutes les articulations et diverses parties du squelette : les doigts, la main et le poignet (tendinites, atteintes du canal carpien), le coude (hygromas, épicondylites, épitrochléites), l'épaule (raideurs, douleurs), le genou (hygromas, tendinites, lésions du ménisque, compression du nerf sciatique, épanchement synovial, inflammation articulaire), les chevilles (tendinites, rupture du tendon d'Achille), la colonne vertébrale (hernie discale, sciatique).

Régime général Tableau N°57 : AFFECTIONS PÉRI ARTICULAIRES PROVOQUÉES PAR CERTAINS GESTES ET POSTURES DE TRAVAIL.

Régime général Tableau N°79 : LÉSIONS CHRONIQUES DU MÉNISQUE.

Régime général Tableau N°98 : AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR LA MANIPULATION MANUELLE DE CHARGES LOURDES.

Document : Manutention manuelle.

Document pour le médecin du travail INRS TJ 18 : Manutention manuelle.

Le risque manutention :
http://www.irsst.qc.ca/manutention/fr/facteurs-de-risques.html

La manutention :
http://www.irsst.qc.ca/manutention/

La prévention des risques dus aux manutentions manuelles comporte deux volets essentiels, l'un est de nature organisationnelle (analyse et organisation des postes de travail, limitation du port de charge et du temps de travail consacré au portage et aux manutentions manuelles, mécanisation, rotation des travailleurs, pauses et repos compensateur, surveillance médicale), l'autre est de nature informationnelle (formation aux gestes et postures et au port des charges).

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Les manutentions sont dites mécaniques quand l'initiation du déplacement et du port de la charge se fait avec des outils : chariots de manutention automoteurs à conducteur porté ou non, chariots gerbeurs, monte-charge et ascenseurs, grues et nacelles élévatrices.

Les risques associés à la manutention mécanique sont très nombreux et variés : risques de renversement des engins, risque de chute des objets transportés ou soulevés, risque d'accident de la circulation, etc.

Tous ces risques et les mesures qui permettent de les prévenir sont envisagés dans divers documents techniques précis :

Document : La prévention des risques liés aux manutentions manuelles et mécaniques / S'organiser et apprendre à bien porter pour mieux se porter.

Lien : Risques liés à la manutention mécanique

La prévention des risques dus aux manutentions mécaniques comporte différents volets techniques et de formation/habilitation. Les volets techniques concernent la sécurité et la conformité aux normes en vigueur des engins de levage et de manutention, d'une part et à l'organisation de la circulation interne dans l'entreprise. Le volet formation/habilitation porte essentiellement sur l'obtention du CACES (Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité).

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4) Les risques mécaniques : Ce sont tous les risques associés aux dangers des objets ou des corps en déplacement, c'est-à-dire des risques physiques liés à l'énergie mécanique (énergie cinétique, inertie, etc. ) ou potentielle (pesanteur). Ils concernent aussi bien les cas où l'objet ou le corps est fixe et c'est le travailleur qui se déplace (heurt de la tête sur un portique surbaissé ou chute de hauteur, par exemple) ou bien c'est l'objet qui se déplace (machines tournantes, engrenages, véhicules, chute d'objet, etc.).

Les risques mécaniques sont essentiellement des risques de choc, d'entraînement, d'écrasement, de coupure, sectionnement et piqûre, enfin des risques de projection de solides ou de liquides.


Une quantité impressionnante d'outils, de machines ou d'équipements présentent des risques mécaniques. Cela va des outils simples comme les marteaux, les cisailles, les scies, les tournevis, etc. aux outils portatifs comme les perceuses, les scies, les défonceuses, les meuleuses, les pistolets à peinture, les pistolets à injection d'huile, etc. Cela concerne aussi des machines plus importantes comme des machines-outils, des marteaux-pilons, des presses, des appareils de levage et des ponts roulants, etc. C'est également de pratiquement tous les véhicules, des ascenseurs, des manèges et autres engins sur les fêtes foraines, etc.

Il y a particulièrement lieu de se méfier de certaines zones dangereuses comme les engrenages, les courroies, les crémaillères, les prises de force, les arbres de transmission, etc., des parties en mouvement des presses, des parties travaillante des scies, des perceuses, des meuleuses, des cloueuses, etc., des parties coupantes des massicots et des cisailles, ou encore des bielles et des manivelles, etc.

Document : Sécurité des machines et des équipements de travail / Moyens de protection contre les risques mécaniques.

Fiche de risques Bossons Futé n° 31 / Risques mécaniques

La prévision des risques mécaniques comporte différents volets qui visent d'abord à éloigner les opérateurs des dangers, à arrêter les machines quand l'éloignement est rompu et à empêcher certaines motricités aux opérateurs quand leur présence physique est nécessaire à proximité de l'espace dangereux.

D'abord, on peut rendre l'espace dangereux inaccessible soit en installant des obstacles et des protections fixes ou mobiles (capots, grilles, barrières, écrans, barres, enceintes, etc.), soit en éloignant les opérateurs à une distance minimale de sécurité.

Ensuite, et parce qu'on ne doit jamais oublier qu'une protection peut avoir été enlevée ou qu'une personne peu avertie peut pénétrer incidemment dans un espace protégé, il faut prévoir des systèmes d'arrêt d'urgence des machines ou des appareils à risque (commandes d'arrêt d'urgence, barrages optoélectroniques, surfaces sensibles à la pression exercée par le poids des intrus, etc.).

Enfin, on pourra mettre en œuvre d'autres dispositifs efficaces quand la présence de l'opérateur est nécessaire à la conduite de la machine. Les commandes bi manuelles des presses et d'autres machines, y compris pour le petit outillage électroportatif, font partie de ces dispositifs.

IRSST _ Bilan raisonné des outils d'appréciation des risques associés aux machines industrielles
http://www.irsst.qc.ca/files/documents/PubIRSST/R-459.pdf



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5) Les risques physiques : Ce sont les risques associés aux autres dangers qui concernent des phénomènes physiques autres que mécaniques. Ce sont essentiellement les risques liés aux vibrations, au bruit, à l'électricité, aux rayonnements ionisants et aux rayonnements non ionisants, aux atmosphères soumises à des pressions différentes de la pression atmosphérique et aux atmosphères dont les contraintes thermiques, chaudes ou froides, sont importantes.

Vibrations :
Les vibrations portent des atteintes plus ou moins graves et durables aux articulations. La main et le bras sont les premiers touchés par le phénomène. Les atteintes à la main et au bras se traduisent par des atteintes ostéo-articulaires au poignet et au coude (douleurs lésionnelles), des troubles angioneuroniques (crampes, troubles de la sensibilité), des troubles de la circulation (gonflements, oedèmes du poignet, syndrome de Raynaud) et divers autres troubles (tremblements, atrophie musculaire, etc.). Mais le corps peut être affecté dans sa totalité (lombalgies, hernies discales, troubles digestifs, douleurs abdominales, ulcérations stomacales, constipation, etc.).

Régime général Tableau N°69 : AFFECTIONS PROVOQUÉES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS ET PAS LES CHOCS ITÉRATIFS DU TALON DE LA MAIN SUR DES ÉLÉMENTS FIXES.

Régime général Tableau N°97 : AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR DES VIBRATIONS DE BASSES ET MOYENNES FRÉQUENCES TRANSMISES AU CORPS ENTIER.

La prévention des risques dus aux vibrations comporte deux volets essentiels : la réduction à la source et la réduction au niveau des transmissions solidiennes.

La réduction à la source est d'abord du rôle du concepteur et/ou du constructeur qui doivent veiller aux choix des matériaux et des mécanismes qu'ils mettent en œuvre. Ils doivent également porter leur effort sur l'équilibrage des mécanismes en mouvement. Enfin, ils doivent veiller à désolidariser la source autant que faire ce peut. Mais la réduction à la source dépend aussi de l'exploitant qui doit veiller à parfaitement entretenir et nettoyer les machines sources.

La réduction au niveau des transmissions solidiennes passe essentiellement par l'utilisation de systèmes antivibratoires (gueuses d'alourdissement, ressorts, amortisseurs, blocs amortisseurs, etc.) et en agissant sur le milieu par lequel passent les vibrations.

Bruit :
Le bruit est d'abord un facteur de gène. Mais les bruits, pour certaines fréquences et intensités, entraînent l'apparition brutale ou progressive d'une surdité irréversible par destruction des organes de Corti dans la cochlée.

Régime général Tableau N°42 : ATTEINTE AUDITIVE PROVOQUÉE PAR LES BRUITS LÉSIONNELS.

La prévention des risques dus au bruit comporte plusieurs volets techniques qui sont la réduction des bruits à la source, des actions correctives sur la transmission aérienne et la transmission solidienne et enfin, des actions préventives au niveau de la réception. Remarquablement, il apparaît que si les nuisances sonores n'ont pas été traitées à la conception des bâtiments et des ateliers, le plus souvent les traitements correctifs sont extrêmement coûteux et rarement efficaces. Le gain de deux ou trois décibels coûte une fortune et ne résout pratiquement rien. Ce sont les protections individuelles ou l'éloignement des opérateurs des sources de bruit qui sont les mieux à même d'offrir des solutions acceptables.

La réduction des bruits à la source se fait le mieux à la conception et la fabrication des machines. Diverses corrections peuvent être apportées par la pose de capots ou de coffres, en réduisant les vibrations (voir supra) et les transmissions solidiennes.

Le traitement correctif de la transmission aérienne des bruits peut se faire en travaillant sur les caractéristiques sonores des bâtiments, particulièrement l'absorption, la réverbération et la résonance (revêtements des murs, sols et plafonds).

Malgré tous les efforts consentis pour les traiter, le plus souvent les bruits demeurent encore trop importants. Ce sont donc des mesures de protections individuelles qui seront mises en place (cabines insonorisées, casque antibruit et bouchon d'oreille, etc.).

Courant électrique :
L'électricité, qu'elle circule dans des réseaux ou qu'elle reste statique, peut provoquer des électrocutions, des incendies et des explosions dont les conséquences peuvent être dramatiques pour les hommes qui sont atteints. Mais l'électricité est aussi à l'origine de champs plus ou moins forts qui ont des incidences sur la santé des personnes qui y sont soumises.

Il y a très longtemps que la prévention des risques électriques a été codifiée. Aujourd'hui le texte de référence en la matière reste le Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 modifié par décret n° 95-608 du 6 mai 1995 pris pour l'exécution des dispositions du livre II du Code du travail en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques.

FICHE DE RISQUE BOSSONS FUTE N°11 : RISQUE ÉLECTRIQUE

Brochure INRS ED 723 : Protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques.

La prévention des risques électriques comporte deux volets essentiels. Le premier regroupe toutes les dispositions qui vont permettre d'éviter tout contact direct ou indirect (arcs) avec un courant électrique (mise à la terre, régime du neutre isolé, isolations diverses, obstacles matériels et dispositifs d'éloignement, etc.). Le second regroupe les dispositions qui permettent de limiter le risque d'électrocution, d'abord en n'autorisant que des personnels dûment habilités à intervenir sur le réseau, avec des matériels adaptés et de sécurité, et ensuite, en tâchant de limiter les effets d'une électrocution quand elle se produit (organisation des secours, formation des sauveteurs, mise à disposition de matériels de secours adaptés, etc.).

Introduction au risque électrique :
http://www.inrs.fr/htm/introduction_au_risque_electrique.html

Accidents d'origine électrique ;
http://www.inrs.fr/htm/accidents_d_origine_electrique.html

Rayonnements ionisants :
Les rayonnements ionisants sont tous les rayonnements susceptibles d'ioniser les molécules constitutives des êtres vivants, et particulièrement des hommes. Les rayonnements ionisants sont constitués soit de particules solides : les rayons alpha constitués de noyaux d'hélium, soit deux protons et deux neutrons, les rayons bêta (électrons et positons) responsables de l'émission de rayons X et les neutrons ; soit des rayonnements électromagnétiques : les rayons X qui résultent de chocs entre des électrons et des métaux et les rayons gamma qui sont des rayonnements à très haute énergie et donc très pénétrants.

Les risques dus aux rayonnements ionisants sont à craindre dans tous les secteurs ou industries où l'on utilise des sources radioactives, des radioéléments et des rayons X.

Les personnels peuvent être irradiés de deux manières : soit par voie externe quand la source est dans l'environnement immédiat du salarié, soit par irradiation interne quand le source a été absorbée par voie orale, par voie respiratoire ou par voie épidermique. Outre leurs effets radioactifs, certains radioéléments sont plus ou moins toxiques. Le plutonium, le polonium, l'américium et le radium sont les plus toxiques suivis par le césium, le cobalt, l'iode, le strontium et le thallium. Le carbone, le chrome, le fer, le potassium, le sodium et le soufre sont assez peu toxiques. Le thorium, l'uranium, le tritium et le krypton son très pau toxiques.

Les atteintes radiatives proprement dites peuvent être des atteintes cellulaires (altérations chromosomiques, mutations, inhibition des enzymes, atteintes mitotiques, prolifération de cellules cancéreuses, etc.), ce peuvent être des atteintes sanguines (leucémies, anémies, lymphopénies, etc.), ou bien des atteintes cutanées (brûlures, kératoses, verrues, ulcérations, dermites, etc.), des atteintes oculaires (cataractes, conjonctivites), des atteintes pulmonaires (cancers), des atteintes au squelette (sarcomes), ou encore des atteintes ovariennes ou testiculaires.

Régime général Tableau N°6 : AFFECTIONS PROVOQUÉES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.

La prévention des risques dus aux rayonnements ionisants comporte plusieurs volets parmi lesquels ceux qui concernent l'information des salariés et des opérateurs sont très importants. D'autres volets vont concerner l'aménagement des locaux et la vérification des installations. Les volets techniques, proprement dits vont davantage porter sur la prévention des émissions accidentelles et le traitement des déchets et des matériaux contaminés.

L'information des opérateurs se fait au travers de stages de formation initiale et de formation continue, par le signalement des zones de travail à risque, par la mise en place de zones ou de comportements et de modes opératoires réglementés, par la diffusion de consignes, par des contrôles portant sur le respect de ces consignes et par des vérifications des installations (maintenance, entretien, contrôle des sécurités, etc.).

La prévention des émissions accidentelles se fait généralement par la mise en place d'obstacles matériels (écrans, capots, murs, tabliers, gants, etc.) opaques aux rayonnements et par des techniques de manipulation à distance des produits radioactifs ou des sources, à l'abri de protections.

La manipulation des matériaux radioactifs et/ou des matériaux et surfaces qu'ils ont contaminés impose des procédures drastiques de décontamination (nettoyage des surfaces, des locaux, des vêtements, hygiène corporelle des opérateurs, etc.) et de ramassage et d'élimination des déchets, par des organismes agréés, dans des conditions prévues pour ces situations.

Brochure INRS ED 932 : Les rayonnements ionisants. Paysage institutionnel et réglementation applicable.

Rayonnements non ionisants :
Ce sont des ondes électromagnétiques autres que les rayons X et les rayons gamma, c'est-à-dire les rayons cosmiques, les UV, la lumière visible, les IR et diverses ondes radio dont les fréquences varient de quelques hertz à 300 gigahertz.

On considère généralement que les ondes radio n'ont pas d'effets notables sur la santé, sauf dans les cas d'exposition importante (proximité des antennes, téléphones portables). Ces ondes produiraient un échauffement modéré des tissus et auraient des effets sur les échanges d'ion au niveau des cellules.

Les rayons infrarouges sont responsables de brûlures de la peau ou des yeux.

Les rayonnements ultraviolets provoquent des brûlures de la peau avec dégradation de la mélanine, suivies de phénomènes d'immunodéficience et de cancers de la peau.

La lumière visible peut provoquer des éblouissements, généralement assez peu graves et parfois suivis de cataracte.

Les lasers de classe 3 et 4, c'est-à-dire les plus puissants sont des outils dangereux du fait de l'extrême gravité des brûlures qu'ils peuvent provoquer.

Régime général Tableau N°71 : AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE.

Régime général Tableau N°71 bis : AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE ASSOCIÉAUX POUSSIÈRES.

Régime général Tableau N°23 : NYSTAGMUS PROFESSIONNEL.

Brochure INRS ED 4203 : Les effets des rayonnements non ionisants sur l'homme.

La prévention des risques dus aux rayonnements non ionisants se fait essentiellement au moyen de dispositifs de protection sur les sources lumineuses UV/IR et lasers ou les sources émettrices d'ondes radio (capots, obstacles matériels empêchant l'accès aux faisceaux, etc.) et par des moyens de protection individuelle comme des lunettes filtrantes ou de protection spéciales.

Champs magnétiques et champs électriques :
Les effets et les atteintes de ces champs ne sont pas encore tout à fait bien connus. Différentes publications s'accordent pour parler de troubles métaboliques et enzymatiques, de stress, de troubles du sommeil et de la personnalité et des perturbations cardiaques et neurologiques. Aujourd'hui les seules précautions que l'on suggère seraient que les cardiaques, les porteurs de prothèses osseuses, de prothèses cardiaques, de pacemakers et les femmes enceintes évitent d'être sous l'influence de ces champs.

Brochure INRS ED 785 : Champs électriques. Champs magnétiques. Ondes électromagnétiques. Guide à l'usage du médecin du travail et du préventeur

Pression barométrique :
Les travaux en milieu hyperbare ou en atmosphère dépressurisée comportent différents risques. Les travaux en milieu hyperbare peuvent entraîner des atteintes osseuses et articulaires et des atteintes à l'oreille (otites, déchirement du tympan, atteintes cochléaires, etc.). Les travailleurs régulièrement astreints à évoluer en atmosphère dépressurisée (pilotes, hôtesses, stewards, etc.) souffrent souvent d'atteintes aux oreilles (otites, lésions de l'oreille interne).

Régime général Tableau N°83 : LÉSIONS PROVOQUÉES PAR LES TRAVAUX EFFECTUÉS DANS UN MILIEU OÙ LA PRESSION EST INFÉRIEURE À LA PRESSION ATMOSPHÉRIQUE ET SOUMISE À VARIATIONS

Température :
Le travail en ambiance chaude et le travail en ambiance froide ont des conséquences sur la santé des travailleurs.

Les inadaptations à la chaleur apparaissent dès lors que les régulations mises en jeu sont dépassées et se traduisent par différentes pathologies comme le coup de chaleur, l'hyper pyrexie, la syncope de chaleur, des troubles du comportement avec de l'agitation jusqu'au délire, liés à la déshydratation et à des déficits sodiques. Les déficits sodiques sont aussi responsables de troubles cardiaques, de crampes, de convulsions, d'hypotension, etc. D'autres effets peuvent aussi être notés : oedèmes de chaleur, anidrose ou adiaphorèse, miliaire (éruption cutanée au niveau des glandes sudoripares), etc. Enfin le travail à la chaleur augmente considérablement les risques d'infection microbienne (ventilation, courants d'air, aspersion, transpiration, etc.).

SURVEILLANCE MÉDICALE RENFORCÉE BOSSONS FUTÉ N°31 : TRAVAUX EXPOSANT Á DE HAUTES TEMPÉRATURES, À DES POUSSIÈRES OU ÉMANATIONS TOXIQUES ET CONCERNANT LE TRAITEMENT DES MINERAIS, LA PRODUCTION DES MÉTAUX ET LES VERRERIES.

Régime général Tableau N°58 : AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUÉES PAR LE TRAVAIL À HAUTE TEMPÉRATURE.

Travail en ambiance chaude :
http://www.medecine-et-sante.com/premierssoins/travailauchaud.html

Ambiances thermiques :
http://www.med.univ-rennes1.fr/etud/med_travail/cours/ambiances_thermiques.html

Nuisances physiques au travail
http://www.inrs.fr/htm/nuisances_physiques_au_travail.html

Document pour le médecin du travail INRS TC 97 : Ambiances thermiques : travail en période de fortes chaleurs.

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6) Les risques dus aux transports : Ce sont tous les risques liés aux dangers de la circulation aussi bien à pied (chute, glissades, etc.) qu'avec des véhicules (automobiles et camions, chariots élévateurs, engins de chantiers, aéronefs, trains, navires, etc.).

Les risques liés aux transports et à la circulation sont très importants et donnent lieu à de très nombreux accidents dont certains sont très graves ou mortels.

Les accidents de la circulation ont lieu aussi bien à l'intérieur de l'entreprise (locaux, parkings, dessertes, etc.) qu'à l'extérieur, c'est-à-dire sur la voie publique. Ils affectent des piétons d'une part et, d'autre part, des conducteurs d'engins motorisés ou non (cycliste, motocyclistes, automobilistes, chauffeurs de camions, de cars ou d'engins de chantier, conducteurs de chariots élévateurs, de gerbeurs, etc.). Ils affectent aussi des voyageurs qui utilisent des transports collectifs. Les accidents de la circulation affectent aussi le fret et le transport des marchandises, particulièrement des matières dangereuses.

Les accidents les plus fréquents sont les chutes de plain-pied et les chutes de faible hauteur. Ces accidents sont souvent plus graves que ce que leurs composantes systémiques pourraient laisser présager. Les accidents les plus souvent graves sont évidemment les chutes de grande hauteur (plus de trois mètres) et les accidents entre des véhicules ou entre des piétons et des véhicules.

Le transport des matières dangereuses fait l'objet de réglementations particulières. Les liens suivants renvoient aux principaux textes réglementaires en matière de transport des matières dangereuses par route, par chemin de fer ou par bateaux.

Transport des matières dangereuses
http://fr.wikipedia.org/wiki/Transport_de_mati%C3%A8res_dangereuses

Classement au Transport des Matières Dangereuses - TMD
http://www.ineris.fr/index.php?module=doc&action=getFile&id=1883

Risques liés au transport de marchandises dangereuses (TMD)
http://www.mementodumaire.net/02risques_technos/RT3.htm

Le transport des matières dangereuses
http://www.prim.net/citoyen/definition_risque_majeur/dossier_risq_transport/actiondeprevention.htm

Les principaux textes réglementaires TMD :
http://www.irma-grenoble.com/03risques_majeurs/02reglementation_rubrique.php?id_loitheme=6

ADR 2007 CONSOLIDÉ
http://www.transports.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/Arrete_ADR_Consolide_2007_03-05-2007__cle2b1fc9.pdf

PEDRO : Plan d'évaluation et d'action des risques routiers
http://pedro.artifrance.fr/



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7) Les autres risques : Ce sont des risques non facilement classables dans les catégories ci avant. Cela peut venir du fait que l'activité professionnelle se caractérise par une multifactorialité des dangers et des risques. C'est le cas sur les chantiers du bâtiment ou des travaux publics où l'environnement est très accidentogène.

Aujourd'hui, certains risques entrent dans cette catégorie, tout simplement parce que ce sont des risques émergents que l'on ignorait, il y a quelques années encore, parce qu'ils étaient très peu fréquents (ou non identifiés ?), alors qu'ils sont en passe de devenir essentiels aujourd'hui. Les troubles dits psychosociaux (stress, harcèlement, gestion du personnel par la peur, suicide, etc.) en font partie.

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Les risques sur les chantiers du BTP :
Les chantiers du BTP se caractérisent d'une part par une évolution plus ou moins rapide des modifications de conformations spatiales de l'environnement de travail (terrassements, fondations, élévations, etc.) et par des modifications plus ou moins importantes et permanentes des corps de métiers présents sur l'espace de travail dont les personnels vont utiliser une quantité plus ou moins importante d'outils de travail ou d'engins divers et variés.

Il en résulte qu'aussi bien les opérations de construction et d'aménagement que l'utilisation des outils de travail vont donner lieu à des risques multiples et variés, mécaniques, liés aux vibrations ou au bruit, aux équipements électriques, au transport et à la circulation, aux produits chimiques, aux risques de blessures pouvant s'infecter, aux manutentions manuelles et mécaniques, etc.

Le BTP est connu pour la fréquence et la gravité des accidents du travail qui s'y produisent. Les maladies professionnelles sont surtout dues à l'utilisation de produits chimiques divers en particulier les ciments ou l'amiante (opérations de déflocage).

Le tableau suivant donne la liste des principales maladies professionnelles du secteur bâtiment et travaux publics.

Tableau :
Type de maladie professionnelle
n°1 AFFECTIONS DUES AU PLOMB ET À SES COMPOSÉS
n°7 TÉTANOS PROFESSIONNEL
n°8 AFFECTIONS CAUSÉES LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)
n°16 AFFECTIONS CUTANÉES OU AFFECTIONS DES MUQUEUSES PROVOQUÉES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES "PHÉNOLIQUES", "NAPHTALÉNIQUES", "ACENAPHTÉNIQUES", "ANTHRACÉNIQUES" ET "CHRYSÉNIQUES"), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON
n°16 bis AFFECTIONS CANCÉREUSES PROVOQUÉES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHÉNOLIQUES, NAPHTALENIQUES, ACENAPHTÉNIQUES, ANTHRACÉNIQUES ET CHRYSÉNIQUES), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON
n°25 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSÉCUTIVES À L'INHALATION DE POUSSIÈRES MINÉRALES RENFERMANT DE LA SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES SILICATES CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA HOUILLE
n°30 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSÉCUTIVES À L'INHALATION DE POUSSIÈRES D'AMIANTE
n°30 bis CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUÉ PAR L'INHALATION DE POUSSIÈRES D'AMIANTE
n°32 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUÉES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINÉRAUX
n°36 AFFECTIONS PROVOQUÉES PAR LES HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE MINÉRALE OU DE SYNTHÈSE


Les autres maladies professionnelles pouvant être contractées possiblement sur les chantiers du BTP sont celles des tableaux : 12, 19, 28, 29, 42, 46, 47, 51, 57, 62, 69, 77, 84, 97 et 98.

La prévention des risques sur les chantiers BTP est essentiellement décrite dans le décret N° 65-48 du 8 janvier 1965 modifié par le décret n° 95-608 du 6 mai 1995

Développement d’un système de management de la sécurité et de la santé pour les entreprises du BTP
http://www.oppbtp.fr/cbpbtp/Accueil.pdf

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Coordination SPS : les textes réglementaires :
http://www.oppbtp.fr/coordination-sps/

Les collèges interentreprises de sécurité, santé et conditions de travail
http://www.bco-coordination.fr/include/le_metier_de_coordonnateur_sps_bco.ppt

Le dossier d'intervention ultérieure
http://www.bessard.fr/archi/SPS.html

Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé
http://www.hst.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/IntranetObject-accesParIntranetID/OM:Document:73CECF0C013FFB3FC12570260030BEDA/$FILE/Visu.html

La prévention dans le bâtiment et les travaux publics / Dossier INRS
http://www.inrs.fr/htm/la_prevention_dans_batiment_travaux_publics.html

Aide-mémoire BTP. Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux public
http://www.inrs.fr/htm/aide-memoire_btp_prevention_accidents_travail.html

Outils et documents en ligne / Bâtiment et travaux publics
http://www.cram-alsace-moselle.fr/Prevent/doc/docbtp.htm

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Les risques dans la métallurgie et les ateliers de mécanique.
FICHE D'ENTREPRISE / MÉTALLURGIE
http://www.bossons-fute.com/Entreprises/entreprise0002.php

Fiches médico-professionnelles
http://fmpcisme.org/

Liens / Risques en métallurgie
http://www.usinenouvelle.com/web/?p=2&sp=0&q=risques&g=1&catId=87&catNiv=2

Travail en métallurgie
http://www.atousante.com/risques_professionnels/risques_lies_aux_produits_cancerogenes_mutagenes_toxiques_pour_la_reproduction_cmr/cancerogenes_mutagenes_chimiques_suivant_l_activite_professionnelle/travail_en_metallurgie

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Pour accéder à des données de SSCT pour des types d'entreprises ou des activités industrielles non répertoriées sur cette page, on consultera, de préférence pour commencer la recherche, par des sites pour les médecins du travail : Bossons futé, CISME, AIMT63 ou AIMT67 et d'autres, UVMT, Réseau pédagogique : Médecine du travail, etc.

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Mesures de prévention
L'intérêt d'une classification des risques vise essentiellement à adopter des mesures de prévention parfaitement adaptées au risque. Il est évident que le risque glissade et le risque électrique n'ont rien à voir entre eux. Il n'est pas moins évident qu'il existe mille et une façon de glisser et probablement quelques dizaines de façons de prévenir les glissades en adoptant des mesures de prévention générale (revêtement de sol, nettoyage, pose de rampes, etc.) et des mesures de prévention individuelle (port de chaussures antidérapantes). Il en est de même avec le risque électrique dont on sait qu'il n'est pas exactement de même nature avec des courants de basse tension ou de la très haute tension. Là encore des mesures générales et des mesures de protection individuelles adaptées seront recherchées et appliquées.

Plus généralement, l'analyse préliminaire des risques précède la mise en place des mesures préventives. Celles-ci sont de deux types dans l'entreprise : les mesures générales de prévention collective qui visent à protéger non seulement les opérateurs, mais aussi les tiers dans l'entreprise et les personnes et les biens situés dans l'environnement proche et sous influence de l'entreprise ; et les mesures de protection individuelle (EPI).

On n'oubliera pas que si les accidents et les maladies professionnelles sont largement corrélés à la présence de dangers dans l'entreprise, ils le sont aussi aux plus ou moins mauvaises conditions de travail. Les inconforts des postes de travail engendrent des pénibilités préjudiciables à la santé des opérateurs. La mise en place, après des études ergonomiques, d'un meilleur confort au poste de travail n'est probablement pas un investissement inutile. Mais les pénibilités peuvent aussi relever du champ de la psychosociologie. On n'aura probablement pas intérêt à négliger les troubles psychosociaux comme facteurs accidentogènes ou de suicide… surtout si la jurisprudence reconnaît plus souvent le suicide comme accident du travail.

Normalement, la mise en place de mesures de prévention devrait faire diminuer le nombre d'accidents du travail et celui des maladies professionnelles.

Selon les dernières statistiques publiées, le nombre d'accidents du travail est en diminution (moitié moins qu'en 1970 et 5 fois moins de décès), mais les maladies professionnelles sont en augmentation (quatre fois plus qu'en 1995). Une part de l'augmentation du nombre des maladies professionnelles est à corréler avec la création de nouveaux tableaux (cancers, amiante, TMS).Les accidents de trajet, sur ces dix dernières années, restent dans une fourchette comprise entre 80 et 90 000 accidents par an.

Un aspect essentiel concernant les maladies professionnelles, et dans une moindre mesure les accidents du travail, relève de leur sous-déclaration notoire. Les raisons sont nombreuses, mais l'une d'entre elles relève de pressions et de chantage tout à fait inacceptables de la part de certains employeurs qui abusent de leurs prérogatives et de leur pouvoir vis-à-vis de personnes vulnérables.

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Les réglementations relatives aux risques professionnels.


Textes juridiques en SST / Aspects généraux [35] / Médecine du travail, épidémiologie [4] / Industries et professions [23] / Nouvelles technologies [4] / Risques chimiques [117] / Incendies, explosions et risques majeurs [27] / Risques électriques [1] / Risques physiques [32] / Risques mécaniques, transports [30] / Risques biologiques [9] / Physiologie, ergonomie [3] /

Tous les textes répertoriés ci-dessus n'ont évidemment pas la même portée. On se souviendra, par exemple, que la directive cadre pour la SST est la directive 89/391 du 12 juin 1989 qui énonce, en premier lieu, les principes généraux de l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail et, dans son article 16, les dispositions particulières pour chaque type de risques :

I )Directive 89/654/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail (première directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

II) Directive 2001/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2001 modifiant la directive 89/655/CEE du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de travail (deuxième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

III) Directive 89/656/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle (troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

IV) Directive 90/269/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs (quatrième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

V) Directive 90/270/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives au travail sur des équipements à écran de visualisation (cinquième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

VI) Directive 97/42/CE du Conseil du 27 juin 1997 portant première modification de la directive 90/394/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes au travail (sixième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

Directive 1999/38/CE du Conseil du 29 avril 1999 modifiant pour la deuxième fois la directive 90/394/CEE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes au travail, et l'étendant aux agents mutagènes

VII) Directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail (septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) VIII) Directive 92/57/CEE du Conseil, du 24 juin 1992, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en œuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles (huitième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

IX) Directive 92/58/CEE du Conseil, du 24 juin 1992, concernant les prescriptions minimales pour la signalisation de sécurité et/ou de santé au travail (neuvième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

X) Directive 92/85/CEE du Conseil, du 19 octobre 1992, concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail (dixième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

XI) Directive 92/91/CEE du Conseil, du 3 novembre 1992, concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs des industries extractives par forage (onzième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

XII) Directive 92/104/CEE du Conseil, du 3 décembre 1992, concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs des industries extractives à ciel ouvert ou souterraines (douzième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

XIII) Directive 93/103/CE du Conseil, du 23 novembre 1993, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé au travail à bord des navires de pêche (treizième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

XIV) Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)

XV) Directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 1999, concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives (quinzième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)

XVI) Directive 2002/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 juin 2002 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (vibrations) (seizième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) - Déclaration conjointe du Parlement européen et du Conseil

XVII) Directive 2003/10/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 février 2003 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) (dix-septième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)

XVIII) Directive 2004/40/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) (dix-huitième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)

XIX) Directive 2006/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2006 relative aux prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (rayonnements optiques artificiels) (dix-neuvième directive particulière au sens de l'article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE)

[Note : La législation évolue. Il en va aussi pour les directives européennes en matière de SST. Pour ce qui est des directives particulières, il arrive que le Parlement apporte des rectificatifs au texte initial. On veillera à vérifier si de tels rectificatifs ont été apportés ou non.]






Santé et sécurité au travail / Site portail canadien
http://www.csst.qc.ca/portail/fr/index.htm

Maladies professionnelles :
http://www.med.univ-rennes1.fr/etud/med_travail/cours/maladies_professionnelles.html

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2007 : Accidents du travail et maladies professionnelles
http://www.senat.fr/rap/l06-059-5/l06-059-53.html

La sous déclaration des maladies professionnelles pèse sur les finances de la branche maladie !
http://www.fnath.org/actualites/communiques/2007/200907_maladies_professionnelles_sous_declaration.htm

Combattre la sous-déclaration des maladies professionnelles
http://andeva.fr/?Combattre-la-sous-declaration-des

Propositions de la Cgt pour réformer le financement de la Sécurité sociale
http://docsite.cgt.fr/1190368897.pdf

Tous ensemble ! Contre la casse de la sécurité sociale
http://pcf-paris14.over-blog.org/archive-10-13-2007.html

Logique de soin, logique de santé, santé au travail
http://www.france.attac.org/spip.php?article3650

Des chiffres et des lettres : le trou de la Sécu...
http://www.hns-info.net/article.php3?id_article=12603&var_recherche=%22trou+de+la+s%E9cu%22

NON au hold-up de HORTEFEUX sur l’inspection du travail
http://www.hns-info.net/article.php3?id_article=12731

Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail :
http://www.travail-solidarite.gouv.fr/IMG/pdf/RAPPORT_FINAL_12_mars_2008.pdf

Combattre les risques psychosociaux :
http://www.inrs.fr/focus/RisquesPsychosociaux.html

Travail et agressions. État des lieux et prévention des risques :
http://www.inrs.fr/dossiers/agression.html

Évaluation des risques professionnels
http://www.inrs.fr/dossiers/evrp.html

Introduction à la prévention des risques professionnels
http://www.inrs.fr/dossiers/prevention.html

Poussières de bois. Guide de bonnes pratiques dans le secteur des scieries
http://www.inforisque.info/blog-inforisque/index.php?2008/09/10/1099-poussieres-de-bois-guide-de-bonnes-pratiques-dans-le-secteur-des-scieries=

Les accidents de la route sur OMS
http://www.who.int/topics/injuries_traffic/fr/






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