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Les risques technologiques et industriels majeurs
Les risques technologiques et industriels majeurs
La directive Seveso


Sommaire de la page (Articles, Dossiers, Études...) : Seveso / Prévention et à la gestion des risques technologiques et industriels / La directive Seveso / L'inégalité environnementale... / L'essentiel sur les risques naturels et technologiques /

Liens / Tableau des articles archivés (.docm) / Articles archivés / Corrélats /

AZF, le temps des questions… /
Commissions de suivi des sites, mode d'emploi /
Loi Bachelot : un oubli à réparer /
Gestion des risques majeurs en entreprises : proposition d'un guide expérimental /
Usines à haut risque : la question de la sécurité à nouveau posée /
La prévention des risques industriels trouvera-t-elle un financement ? /
Risques technologiques : Delphine Batho entend accélérer l’avancement des plans de prévention /
La directive Seveso 3 bientôt transposée /
PPRT: une nouvelle approche du risque sur le terrain /
Risques industriels : la directive Seveso 3 transposée en droit français /
La thématisation des risques industriels majeurs en France : la concurrence « participative » comme enjeu /
Risques industriels : un nouvel arrêté pour prévenir les accidents majeurs /
Mieux prendre en compte les facteurs humains dans la prévention du risque industriel /


En 1976, un accident chimique catastrophique survient à l'usine pharmaceutique du groupe Givaudan à Seveso, une commune de la banlieue de Milan. C'est un réacteur dans lequel on fabriquait du trichlorophénol qui explose. Au cours de cette réaction, des dioxines sont libérées dont près de 2 kilos de TCDD (2,3,7,8 tetrachlorodibenzodioxine) considérée comme la plus toxique de toutes les dioxines.

Dégâts collatéraux consécutifs à l'explosion
de l'usine AZF de Toulouse. Cette usine était classée Seveso
Plusieurs milliers d'hectares de terres situées autour de cette installation industrielle sont contaminés.


Plusieurs centaines d'animaux d'élevage meurent d'avoir consommé du fourrage contaminé. Ce n'est qu'au bout de plusieurs jours que les personnes (entre 30 et 40 000) qui s'étaient trouvées sous le nuage de dioxine sont évacuées pour être hospitalisées ou suivies sur le plan médical.

Remarquablement, personne ne mourut* (?) Mieux, il n'y eut pas d'augmentation significative du nombre de cancers ou de malformations néonatales chez les personnes en contact (??). Pourtant ces affections sont connues pour survenir chez les animaux contaminés par des dioxines.

Finalement, le seul incident notable qu'on put noter, c'est que des fûts contenant de cette dioxine mélangée à de la terre provenant du site de Seveso et dont la destination était d'être incinérés en Suisse, se perdirent peu après le passage de la frontière à Vintimille et, après qu'on les eût cherchés partout en Europe, furent retrouvés, en 1983, dans le nord de la France dans une usine désaffectée !

[* Mais il est vrai que maintenant on sait que les dioxines, même à doses massives, ne tuent pas toujours ... les candidats aux élections en Ukraine.]




L'inégalité environnementale...
La douceur de vivre jusqu'à l'agonie torquemadesque !
Comment identifier et gérer les zones géographiques françaises surexposées à des substances toxiques?

L’Ineris travaille sur un outil d’évaluation qui représente graphiquement l’exposition des populations à un environnement dégradé. L’outil, totalement novateur, présenté ce matin 22 novembre, a été testé en Picardie et pour la région Nord-Pas-de-Calais, mais ne devrait être fonctionnel sur tout le territoire qu’en 2013.





On pourra consulter sur le site :
http://www.cindynics.org/iec-ces-texte.htm, un assez long document (28 pages) intitulé : Avis relatif à la prévention et à la gestion des risques technologiques et industriels, adopté à l'unanimité par le Conseil économique et social, le 12 mars 2003 et dont voici le sommaire :

I - Données principales de la situation

_____A - Un palier préoccupant

_____B - Approches nouvelles du risque et attentes sociales

__________1. Réalités, perceptions et acceptabilité du risque

__________2. La spécificité du risque industriel

_____C - Combiner développement industriel et sécurité accrue

__________1. Développer une approche nouvelle

__________2. L'entreprise au centre de la démarche

II - Orientations et propositions pour une étape nouvelle de la maîtrise des risques technologiques et industriels

_____A - Des orientations générales à développer.

__________1. S'inscrire dans une logique de développement technologique et industriel durable.

__________2. Approfondir et élargir les approches nouvelles de prévention et de gestion des risques.

__________3. Construire un système complexe et cohérent d'organisation globale de la sécurité mettant en jeu et en relation tous les acteurs.

__________4. Impulser un effort nouveau et diversifié de formation

__________5. Améliorer les méthodes et les moyens de la gestion de crise.

__________6. Développer un système d'assurance incitatif à la prévention.

_____B - Renforcer le rôle de chaque acteur

__________1. Le chef d'entreprise

__________2. Les salariés, les CHSCT, les organisations syndicales

__________3. Populations, associations et élus

__________4. Chercheurs, experts et structures diverses

__________5. L'État

__________6. L'Union européenne et les organismes internationaux

ou cliquer sur : Charger le texte


La directive Seveso

L'émotion suscitée par le rejet accidentel de Dioxine en 1976 sur la commune de SEVESO en Italie, a incité les États Européens à se doter d'une politique commune en matière de prévention des risques industriels majeurs. Le 24 juin 1982 la directive dite SEVESO demande aux États et aux entreprises d'identifier les risques associés à certaines activités industrielles dangereuses et de prendre les mesures nécessaires pour y faire face.

La directive SEVESO a été modifiée à diverses reprises et son champ a été progressivement étendu, notamment à la suite de l'accident de Bâle en 1986.

Le cadre de cette action est dorénavant la directive 96/82/CE concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses appelée directive SEVESO 2 qui remplace la directive SEVESO à partir du 3 février 1999. Cette nouvelle directive renforce la notion de prévention des accidents majeurs en imposant notamment à l'exploitant la mise en œuvre d'un système de gestion et d'une organisation (ou système de gestion de la sécurité) proportionnés aux risques inhérents aux installations. Sa mise en application est l'une des priorités importantes de l'inspection des installations classées, sous l'autorité des préfets.

Certains aspects, tel que la notification des établissements, sont déjà intégralement prévus en droit français. D'autres, comme l'information et la participation du public, se voient aujourd'hui renforcés. Chacun comprend bien qu'il ne peut y avoir de progrès dans la maîtrise des risques sans information transparente des employés et des riverains des installations.

I) Dispositions de la directive

La directive n° 96/82/CE du Conseil du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses dite SEVESO 2 a été publiée au Journal Officiel des Communautés Européennes du 14 janvier 1997. Elle remplace la directive n° 82/501/CEE du 24 juin 1982 à compter du 3 février 1999.

Cette directive renforce le dispositif de prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses en introduisant des mesures complémentaires par rapport à la directive initiale. Ces mesures consacrent les "bonnes pratiques" en matière de gestion des risques : introduction de dispositions sur l'utilisation des sols afin de réduire les conséquences des accidents majeurs, prise en compte des aspects organisationnels de la sécurité, amélioration du contenu du rapport de sécurité, renforcement de la participation et de la consultation du public.

Le champ d'application est révisé : absence de distinction entre l'activité de stockage de substances dangereuses et la mise en œuvre de substances dangereuses dans un procédé, extension aux installations manipulant et stockant des explosifs. Elle améliore l'efficacité de la mise en œuvre par les contrôles pratiqués et la transmission d'informations sur une base comparable à la Commission Européenne.

Cette directive a été notamment transposée en droit français par l'arrêté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation.

II) Champ d'application de la directive Seveso

Le nombre total d'usines soumises à l'article 5 de la directive SEVESO I était de 372 en France. Le nombre de sites visés n'a pas évolué de façon notable depuis le deuxième amendement à cette directive en 1988. Quatre régions comptent plus de 30 sites : Haute-Normandie, Nord Pas-de-Calais, Provence Alpes Côtes d'Azur et Rhône-Alpes.

L'action réglementaire du Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement en matière de prévention du risque industriel visait également certains secteurs spécifiques non couverts par l'article 5 de la directive qui peuvent présenter des risques importants. Ces établissements étaient alors assimilés à des établissements SEVESO. C'est le cas des unités pyrotechniques mettant en œuvre un flux supérieur à 2 t/j (ou stockant plus de 10t) de produits explosifs, et des dépôts de liquides inflammables dont la capacité est comprise entre 10 000 t et 50 000 t.

Les évolutions introduites par SEVESO 2 :

La directive SEVESO 2 traite d'établissements, ce qui a pour conséquence l'absence de référence à une annexe listant des procédés et des activités comme cela est le cas dans la directive actuelle. Cette démarche colle avec la pratique française et a pour avantage de couvrir l'ensemble des infrastructures desservant l'établissement comme les embranchements ferroviaires, les appontements, les bateaux à quai...

Le texte exclut explicitement les pipelines, les ports et les gares de triage. Toutefois, la Commission examine, actuellement, ce type d'installations afin de garantir un niveau de sécurité équivalent à celui des établissements relevant de la directive.

Les seuils de certains produits ont été modifiés et le champ d'application étendu à certaines activités : fabrication et stockage d'explosifs, installation d'élimination des déchets dangereux, installations nucléaires présentant des risques d'origine chimique.

III) L'étude de danger

L'étude de danger est à la base des politiques de prévention des risques industriels.

Des milliers d'études de dangers ont été réalisées par les établissements visés par la directive dite SEVESO 1. Un même établissement comporte souvent plusieurs installations qui font l'objet d'études de dangers individuelles. Les informations qui y sont contenues doivent notamment permettre d'identifier les sources de risque, les scénarios d'accident envisageables et leurs effets sur les personnes et l'environnement. Un guide méthodologique pour la réalisation d'une étude des dangers d'une installation industrielle a été élaboré en 1995 par le Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement. Il précise notamment que pour chacun des scénarios envisagés, la nature et l'ampleur des conséquences qui en résulteraient sont à prendre en compte pour définir les grandes lignes d'une stratégie préventive et de lutte contre le sinistre.

Dans certains cas, cette étude des dangers réalisée par l'industriel est complétée, à la demande du préfet, par une analyse critique réalisée par un organisme tiers expert extérieur et indépendant. Ce principe est énoncé dans l'article 3.5° du décret du 21 septembre 1977. Plusieurs dizaines de telles analyses critiques sont ainsi réalisées chaque année.

Les études de dangers constituent la base indispensable pour l'établissement des plans d'opération interne et des plans particuliers d'intervention. Le plan d'opération interne limité à l'intérieur de l'établissement et à son environnement immédiat organise le premier niveau de secours.

Pour les accidents susceptibles de provoquer des conséquences à l'extérieur de l'enceinte de l'usine, la loi du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la forêt contre l'incendie et la prévention des risques majeurs a défini le plan particulier d'intervention établi sous la responsabilité du Préfet.

Les évolutions introduites par SEVESO 2 :

L'étude des dangers doit être désormais réactualisée au moins tous les cinq ans. De même, les plans d'urgence (Plan d'Opération Interne et Plan Particulier d'Intervention), qui sont réalisés sur la base de l'étude des dangers, doivent être testés et réexaminés tous les trois ans.

La directive introduit également la nécessité d'examiner les conséquences d'un accident d'une installation sur les installations voisines (effet "domino") tout en laissant une marge de manœuvre aux États membres pour apprécier ce concept. Il est désormais demandé une coopération entre établissements proches afin qu'ils échangent un certain nombre d'informations dont leurs rapports de sécurité et leurs plans d'urgence, "de façon appropriée".

IV) La maîtrise de l'urbanisation autour des sites

Une politique de maîtrise des risques sur le long terme nécessite enfin une bonne gestion de l'usage des sols. La maîtrise de l'urbanisation permet d'assurer la sécurité des personnes riveraines en évitant que de nouvelles personnes soient exposées. La loi du 22 juillet 1987 a introduit dans la loi du 19 juillet 1976 des servitudes d'utilité publique avec indemnisation des propriétaires concernés par l'exploitant de l'installation sous le contrôle des juges de l'expropriation en cas de litige.

Les évolutions introduites par SEVESO 2 :

La maîtrise de l'urbanisation au voisinage des sites industriels à risque est désormais incluse dans la directive. Elle permettra d'améliorer la sécurité pour les populations vivant à proximité de sites à risque, dans toute l'Union Européenne.

Cette nouvelle disposition concerne désormais l'ensemble des établissements relevant de la directive (seuils haut ou bas définis en annexe) : pour les établissements existants, on tiendra compte des mesures techniques complémentaires déjà mises en place.

V) L'information du public

Le droit à l'information des citoyens a également été confirmé par la loi du 22 juillet 1987 : "Les citoyens ont un droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures de sauvegarde qui les concernent" . L'information préventive du public est bien un facteur de prévention à part entière.

Les évolutions introduites par SEVESO 2 :

La directive élargit considérablement la participation du public dans différentes procédures : accessibilité du public aux informations contenues dans le rapport de sécurité, avis du public sur l'implantation d'un nouvel établissement, mise à la disposition du public de l'inventaire des substances dangereuses présentes dans l'établissement. De plus, les plans d'urgences externes (Plan Particulier d'Intervention) sont élaborés en consultation avec le public après transmission des informations de l'exploitant aux autorités compétentes. Concernant les plans d'urgences internes (Plan d'Opération Interne), les représentants du personnel sont consultés lors de leur élaboration. Ces dispositions confortent les principales prescriptions françaises déjà mises en place.

VI) L'inventaire des établissements Seveso

L'inventaire des établissements par région recense l'ensemble des établissements à risque relevant de l'article 5 de la directive 82/501/CEE. Cet inventaire résulte d'une enquête effectuée auprès des DRIRE (Directions de la Recherche, de l'Industrie et de l'Environnement) en 1998. Il présente également un bilan des actions menées par les autorités locales en matière de plans de secours et de maîtrise de l'urbanisation. La grande majorité de ces établissements sont également visés par la directive SEVESO 2.

SEVESO 2 : L'arrêté ministériel du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation, transposant la directive SEVESO 2, demande à chaque exploitant concerné par ce texte, dans ses articles 3 et 10, d'effectuer un recensement régulier des substances ou préparations dangereuses susceptibles d'être présentes dans l'établissement (nature, état physique et quantité). Sont donc visés les établissements dits "seuil bas " et " seuil haut " de la directive SEVESO 2.

L'échéance du premier recensement est de 6 mois à compter de la date de publication de cet arrêté au Journal Officiel, soit le 20 décembre 2000.

Le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement a développé un site d'aide à l'inventaire des établissements visés par la directive dite SEVESO 2 qui permet, en fonction des quantités de substances ou préparations dangereuses que chaque exploitant aura saisies, de déterminer si son établissement est concerné par un des seuils des textes de transposition de la directive dite SEVESO 2.

L'arrêté et une circulaire du 10 mai 2000, élaborés dans le cadre de la transposition de la directive " Seveso 2 " en droit français, prévoient des dispositions organisationnelles à mettre en œuvre par les exploitants en matière de prévention des accidents majeurs. Les établissements comportant une installation "S" de la nomenclature des installations classées doivent mettre en place un système de gestion de la sécurité applicable à toutes les installations susceptibles de générer des accidents majeurs.




Les risques technologiques :
http://www.ifen.fr/donIndic/Indicateurs/perf2000/10.pdf

Sécurité dans les laboratoires :
http://www.ac-nancy-metz.fr/enseign/physique/Securite/sommaire.htm

Toxicologie de catastrophe
http://www.adiph.org/acophra/r220201-e.html

Liste des principaux textes réglementaires et législatifs concernant l’environnement (ex. dioxine, installations classées, contaminants, déchets…) parus depuis 1990
http://www.liste-hygiene.org/veilleenviron.htm

Sites Internet et articles : http://www.irma-grenoble.com \\ http://www.prim.net \\ http://www.inrs.fr \\ http://www.ac-versailles.fr/pedagogi/iffo-rme \\ http://www.ac-rouen.fr/rectorat/profession_rme \\ http://www.iffo-rme.fr \\ http://www.cnam.fr \\ http://www.drire.gouv.fr \\ http://www.cindynics.org \\ ...

Autres liens :

http://www.irma-grenoble.com

http://www.educnet.education.fr/securite/securisk/indrtech.htm

portaildurisque.iut.u-bordeaux1.fr/ bdristech.htm

http://aidaindustrie-demo.ineris.fr/documents_techniques/intro_aux_risques/intro_landrieu.htm

http://www.vie-publique.fr/dossier_polpublic/prevention_risques/index.shtml

À l'attention des maires et des élus :
http://www.mementodumaire.net/00presentation/definitions.htm

____________________

LES ACTEURS DE LA PRÉVENTION DES RISQUES INDUSTRIELS / LA GESTION DU RETOUR D'EXPÉRIENCE : LE BARPI :
http://www.prim.net/actu/dp_ri_1001/dp_ri_14.html

La base de données informatisée ARIA (Analyse Recherche et Information sur les Accidents)
http://aria.environnement.gouv.fr/index2.html

____________________

Application de la classification des substances et préparations dangereuses à la nomenclature des installations classées.
http://aida.ineris.fr/guide_technique/ind_gt.htm

Loi relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages (1).
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UPEIC.htm

Décret relatif à l'exercice du droit à l'information sur les risques pris en application de l'article L. 125-2 du code de l'environnement
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/RBHAR.htm

Situation des communes face au risque majeur
http://www.prim.net/cgi_bin/professionnel/situation_communes/32_23_face_au_risque.html

http://www.ac-grenoble.fr/CARMI-Pedagogie/itindex.htm#INDEX3 (inventaire autres risques)

http://www.cred.be/ (Center for Research on the Epidemiology of Disasters)

http://www.cepr.fr/fr/accueil.asp (Centre Européen de Prévention des Risques)

____________________

http://www.nrbc.fr (portail risque Pompiers)

Prévention risque chimique : http://www.prc.cnrs-gif.fr/

____________________

Risques industriels et technologiques
http://www.ladocfrancaise.gouv.fr/brp_pages/actu/risque-industriel.shtml

Accident survenu à l'usine Nitrochimie de Billy-Berclau (Pas-de-Calais)
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/044000226.shtml

Politiques publiques, pollution atmosphérique et santé : poursuivre la réduction des risques
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/004001641.shtml

____________________

INCENDIE D'UNE USINE DE PESTICIDES À BÉZIERS : LES RIVERAINS TOUJOURS INQUIETS (art. 10/11/2005) :
http://www.novethic.fr/novethic/site/article/index.jsp?id=96917




Articles archivés :


Enseignements tirés des accidents technologiques : la base de données ARIA /
Loi du 30 juillet 2003 (loi dite Bachelot relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages) /
AZF : faut-il associer le public à la gestion des risques et pollutions industrielles ? /
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L’INVS enquête sur les conséquences de l'explosion de l'usine AZF sur la santé des salariés /
Nuage de soufre sur Dunkerque, le risque industriel ne diminue /
AZF: « La sous-traitance est une source de risque d'accidents industriels » /
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Accidents sur des sites Total : la loi des séries…continue…mais était prévisible. /
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Guide PPRT – Complément technique relatif à l'effet toxique /
Risques naturels et technologiques : mémento du maire et des élus locaux /
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Loi SEVESO et Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) /
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